état un certificat médical établi le 22 octobre 2007 par le docteur Z..., affection qui n'a fait l'objet d'aucune procédure contentieuse devant le TASS mais qui a généré le versement au bénéficie d'Arnaud

des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 15 Décembre 2009, enregistrée sous le no 0/08 ORDONNANCE DE RADIATION DU 21 Mars 2011 Le 21 Mars 2011, nous, Brigitte ARNAUD

Arnaud Le Y... a contesté ce congé devant le tribunal paritaire de baux ruraux ; que M.

Arnaud A..., M. Maurice B..., M. Ali C... et de déclarer la cour dessaisie ; PAR CES MOTIFS, Statuant publiquement, par arrêt CONTRADICTOIRE et en dernier ressort, DONNE ACTE à M.

de détention d'[Adresse 11] [Localité 9] Représenté par Me Arnaud FOUQUAUT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Arnaud DEGIOVANNI, Plaidant, avocat au barreau de VANNES S.E.L.A.S

Arnaud DUSSOU Ministère Public, lors des débats : M. Guy BOUCHET, Procureur de la République Adjoint, près le Tribunal Judiciaire de Draguignan, Assistés de Me O.

Le 29 janvier 2009, Monsieur Pierre Arnaud X... a sollicité une autorisation d'absence dans le cadre d'un congé individuel de formation.

CONTRÔLE DES MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT N° RG 26/00352 - N° Portalis DBXJ-W-B7K-JGKE Minute n° Ordonnance du 26 mai 2026 Nous, Monsieur Arnaud

Adresse 1] [Localité 3] Non comparant, non représenté DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Maître Arnaud

[Localité 2] Non comparante et non représentée INTIMÉ LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Non comparant, représenté par Maître Arnaud

INVITÉ À FAIRE DES OBSERVATIONS LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS en qualité de représentant de l'ordre [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Maître Arnaud

Arnold, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, en date du 27 février 2001, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 janvier 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00094 SAS VEGAS N° RG : 2026P00015 DEBITEUR SAS VEGAS [Adresse 1] : 751867946 2012 B 3839 Représentant légal : ARNAUD

SAINT-ADAM, avocat au barreau de PARIS, toque : B1138 DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud

Armand X... au titre des frais de déplacement : - que M.

Les parties ont été avisées que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour d'appel. ARRÊT : Arrêt réputé contradictoire, prononcé et signé par M.

: N° RG 21/03339 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PAKD Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 MAI 2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2020001739 APPELANT : Maître Vanessa ARNAUD

juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Karen OLIVIER, Erick PICQUENOT, Juges, qui ont entendu les parties en Chambre du Conseil le 21 avril 2026, le Ministère Public ayant été avisé

Le juge-commissaire, Monsieur Arnaud de PESQUIDOUX, émet un avis écrit favorable à l'adoption du plan de continuation de la Société ; 6.

par Maître Suzy BLANCHEMANCHE de l’AARPI HENRIQUET ASSOCIES - #D0867 représentée par Maître Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO - #D1922 représentée par Maître Emmanuel ARNAUD