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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ére chambre civile
68701cadb8daa57c7f676264
3 avril 2025
3 avril 2025
BENOIT-GEORGE V, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a9
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président de chambre, et par Anne-Marie BENOIT greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e813
14 novembre 2011
14 novembre 2011
perçue qu'une seule fois) ; Que son revenu mensuel net s'élève donc à 2 613 € ; Qu'elle paie mensuellement 712, 73 € à titre de loyer outre charges ; Que les enfants sont scolarisés à l'école juive
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edff
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Audience présidée par Isabelle BORDENAVE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efea
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Audience présidée par Catherine CLERC, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officiellePCP JCP ACR fond
65cbc20a8ddbf41d3f42ac7c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Olivier JESSEL Monsieur [N] [J] L’association ARIANE FALRET Maître Benoît de LAPASSE Copie exécutoire délivrée le :
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6b2
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0c0d9ccdc6046d472999f0
5 mai 2026
5 mai 2026
2] SELAS EGIDE en la personne de Maître [O] [E] [J] Es-qualités de Mandataire Judiciaire [Adresse 3] *************************************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : : BENOIT
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69c3cdc6046d47cb2f8b
1 juin 2026
1 juin 2026
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 04 mai 2026 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, président de chambre délégué par ordonnance de monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c333
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Signé par Marie LACROIX, conseillère de la deuxième chambre, et par Anne-Marie BENOIT greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRéférés
6708339f89f19e8c50fb3075
10 octobre 2024
10 octobre 2024
A l’appui de ses prétentions, la société Tom Auto Négoce explique avoir rencontré des difficultés processionnelles ayant menée à une situation économique précaire.
Source officielleQuatrième Chambre
68e94d793ea43407b9102751
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Cette expertise sera menée aux frais avancés de la société ALGOLEX, demanderesse à titre subsidiaire à la mesure d’instruction et qui a intérêt à son exécution.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efee
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032b3b8d52e432b111dafa5
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60328551a27559b911c0084e
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200603
17 juin 2021
17 juin 2021
[P] a formé un recours, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande aux motifs, s'agissant des rubriques « gros oeuvre structure », « menuiseries
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea62
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90060
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il justifie de charges courantes pour un montant mensuel total de 1 217,24 euros.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90015
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il fait état de 4 000 euros de charges mensuelles.
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949b93ea43407b90ff061
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Société SEQENS Représentant : Me [J] [R], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0035 C/ Monsieur [P] [X] Madame [G] [I] [Y] épouse [X] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : ME BENOIT-GUYOD
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