Riccardo STURLESE   6890/10 11/01/2010 Sauro SEMPREPIOVI 25/09/1944 Empoli Renzo BINI   9021/10 22/01/2010 Eleonora CHIARUGI 04/08/1947 Volterra Renzo BINI   40544/10 08/07/2010 Lamberta BINCI

C B, représenté par Me Bilici, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 février

D A, demeurant 123, Boulevard de Strasbourg à Nogent-sur-Marne (94130), représenté par Me Bilici, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

N° 28 DOSSIER: N° RG 22/00053 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BILCS COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 04 Juillet 2022 à 14 heures [N] [K] LIMOGES, le 04 Juillet 2022 à 14 heures

Allah bilir haftaya (hakem olarak) kimi atayacaklar, ne kurgular yapacaklar. ...

members of the Croatian Defence Council and their family members ( Ugovor između Republike Hrvatske i Bosne i Hercegovine o suradnji na području prava stradalnika rata u Bosni i Hercegovini koji su bili

A lui a adressé l'autorisation de travail accordée le 23 septembre 2022 à son employeur, la société Billi Mapi, en réponse à la demande de production de pièces complémentaires du 2 mars 2023.

drainage par une lame multi-tubulaire en silastic sortant par l'orifice de trocart mis au niveau du flanc droit a été posé et une évacuation du pneumopéritoine a été pratiquée ; - à la suite d'une bili-IRM

[Localité 6] DES COPROPRIÉTAIRES DE L’ENSEMBLE IMMO BILIER SIS [Adresse 1] représenté par son syndic LE CABINET BSGI [Adresse 4] [Adresse 2] représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats

N° RG 25/04857 N° Portalis 352J-W-B7J-C7MXH N° MINUTE : Assignation du : 15 Avril 2025 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2026 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immo bilier

décision à intervenir, et jusqu'à ce que les associés nomment un nouveau gérant, d'assurer la gérance de la société JUGER que les demandes visant à la condamnation provisionnelle de la Société STGL IMMO BILIER

EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME     PREMIERE CHAMBRE                               REQUETE No 15118/89     Emma BILLI

interrogatoire à la section antiterroriste, une personne qui portait des vêtements similaires à ceux de son fils et qui criait «   Ils me tuent sous la torture, prévenez ma famille   » et de Bilgi

the Regional Appeal Court collected information regarding the applicant’s use of ByLock application from the General Security Directorate and the Information and Communication Technologies Authority ( Bilgi

Il est maître de conférences à l’Université de Bilgi. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

Bastian, - les observations de Me Bilici, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - et les observations de M. B... lui-même, qui rappelle être présent en France depuis 2005.

A..., représentée par Me Bilici, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 septembre 2021 par lequel le directeur général des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 15 JANVIER 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 23/01575 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKWMA Syndicat [Localité 13] DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE IMMO BILIER

général : 15/ 00725 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 13887 APPELANTS Monsieur Inder Pal X...né le 28 Mars 1960 à BILLI

Comte a été hospitalisé au centre hospitalier universitaire de Limoges en raison de douleurs épigastriques ; une échographie a démontré la présence d'une vésicule biliaire lithiasique et un bili-IRM a