* Dans ses conclusions du 25 mars 2008, Christian Y... demande à la Cour de : - confirmer la décision entreprise en toutes ses dispositions, - débouter Christine X... de ses demandes

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 23 septembre 1998, qui, après avoir relaxé Christine Z... du chef de non-représentation d'enfants

Y... pour en déduire que Me Christian Le X... aurait apporté son assistance à Philippe Z... pour convaincre M.

de 1 605 m au lieu de 1 555 m dans la demande initiale et qu'il a sollicité, le 31 août 1994, une demande de permis de démolir le deuxième étage qui a été acceptée mais à laquelle il n'a pas en définitive

Christian X... de l'intégralité de ses demandes, condamné ce dernier aux entiers dépens ainsi qu'à payer à Mme Marie-Christine Y..., la somme de 2000 ¿ sur le fondement des dispositions de l'article 700

soit recherchée comme pénalement ou civilement responsable, les demandes chiffrées sur lesquelles elle a pu s'expliquer devant le premier juge lui ayant été communiquées et étant reprises dans le corps

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec

Christiane, épouse A..., - A...

Christian, - Y... Claude, - Z...

nous ;- en quoi consiste la demande de crédit ?

Tommaso, partie civile, contre l'arrêt n° 538 de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 1er octobre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Christian Y... des chefs de

la nécessité de l'hospitalisation de Christine Y..., des charges suffisantes contre Robert X... d'internement irrégulier ; "alors, d'une part, que l'arrêt attaqué, qui relève, d'un côté, que Christine

Christiane, - X...

Christian, - X...

Christian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 8 juin 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des HAUTS-DE-SEINE sous l'accusation de meurtre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine X..., épouse Y..., demeurant bâtiment A, allée des

pourvoi formé par : - LA SOCIETE CONSERVES DE PROVENCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 2005, qui l'a déboutée de ses demandes

Christiane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 13 septembre 2006, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamnée à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis, et

Christian X..., M.

Aux termes de ses dernières conclusions du 24 février 2026, la SCI Christina demande à la cour de confirmer l'ordonnance et condamner M.