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282 résultats pour « Corine BIGRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007790170

Admin. suprême

7 octobre 1991

7 octobre 1991

José BLASCO, demeurant 20, rue Etienne Billières à Fenouillet (31150) ; - n° 93 613, présentée pour Mme Simone CLAVERIE, demeurant 4, rue de la Bigorre à Pau (64000) ; - n° 93 614, présentée pour Mme Fernande

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110461

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Y... qui s'offre un luxueux train de vie, a étendu ses affaires notamment à Oslo où il a investi dans la production de bière (pièce 113) et où il a acquis une demeure de grand standing dont les clichés

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA01797_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

méthode des solides, finalement non retenue, le vérificateur indique qu'il utilise cette méthode sur la base des plats utilisant de la viande kebab, précise, pour chaque exercice, le volume des achats corrigés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afa6

Appel

19 février 2008

19 février 2008

DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie- Pierre GUIGUE, Conseiller Madame Danièle COLLIN

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_1927724_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

reconstitution de ses recettes pour l'année 2015 inséré en annexe 4 de la proposition de rectification, qui regroupe les éléments de calcul des recettes issues de l'achat d'un lot de soixante-douze bouteilles de bière

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100335_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

La procédure a été communiquée aux sociétés Costa Serena multi-services, Corse Propre services, SN ACPV et Big Nettoyage, qui n'ont pas produit d'observations.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100337_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

La procédure a été communiquée aux sociétés Costa Serena multi-services, Corse Propre services, SN ACPV et Big Nettoyage, qui n'ont pas produit d'observations.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2407726_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

A... lequel, de surcroît, n’a pris ses fonctions en tant que coordinateur des équipes que le 29 août 2022. 16.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0207JUD003995408

Admin. suprême

7 février 2012

7 février 2012

    Le 23 septembre 2004, vers 23 heures, X fut arrêté à la fête de la bière de Munich ( Oktoberfest ) pour détention de cocaïne.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0311JUD005108399

Admin. suprême

11 mars 2004

11 mars 2004

    Par citation à comparaître du 9 mai 1995, le requérant assigna le liquidateur du Big Snack, une société à responsabilité limitée («   Sprl   »), pour entendre annuler la clôture

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65aa3050009f81000890dcc0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par acte sous seing privé du 20 décembre 2021, la société Les Rives de la Thur a conclu une convention de fourniture exclusive de bière en fûts avec la société Heineken Entreprise.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01845_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

ensuite relevé que l'état des ventes mentionnait, pour le pétillant blanc de blanc, 142 bouteilles utilisées alors que le total des articles disponibles à la vente résultant des factures fournisseurs corrigé

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008241921

Admin. suprême

10 novembre 2006

10 novembre 2006

bis rue Corneille au Chesnay (78150) ; l'ASSOCIATION LE POULPE, dont le siège est Couvent Sant' Angelo rue Sant' Angelo à Bastia (20200) ; l'ASSOCIATION MOUNTAIN WILDERNESS, dont le siège est 5, place Bir-Hakeim

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6627fcc142439575e2f7e039

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Corinne LASNIER BEROSE de l’ASSOCIATION LASNIER-BEROSE et GUILHEM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0239 Madame [O] [F] [Adresse 3]

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0920JUD001464789

Admin. suprême

20 septembre 1993

20 septembre 1993

Bigi ,   Sir   John Freeland ,   M.   M.A. Lopes Rocha , ainsi que de MM. M.-A. Eissen , greffier , et H.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01203

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

haute au lieu de poser les tickets de caissse comme les autres serveurs, qu'il lui avait demandé d'ouvrir une bouteille de cachaça au motif que l'automatique ne fonctionnait pas et que la machine à bière

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10324

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

S..., BIG SERVICES S..., SAINT-KARL DIFFUSION S... et l'association Formation Artistique et Professionnelle ; que le groupement a pour objet de mettre à la disposition de ses membres moyennant rémunération

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1027JUD001253986

Admin. suprême

27 octobre 1994

27 octobre 1994

           Les planimétries ne furent pas corrigées.   16.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c70f01612d969deffd2

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

service malgré ses compétences et ses diplômes en la matière, l'exclusion de formations et de réunions, l'absence d'évolution professionnelle, le refus de ses différents candidatures au poste de coordinateur

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01842_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

ensuite relevé que l'état des ventes mentionnait, pour le pétillant blanc de blanc, 142 bouteilles utilisées alors que le total des articles disponibles à la vente résultant des factures fournisseurs corrigé

Source officielle

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