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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 SS
CETAT:CETATEXT000007790170
7 octobre 1991
José BLASCO, demeurant 20, rue Etienne Billières à Fenouillet (31150) ; - n° 93 613, présentée pour Mme Simone CLAVERIE, demeurant 4, rue de la Bigorre à Pau (64000) ; - n° 93 614, présentée pour Mme Fernande
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110461
28 juin 2017
Y... qui s'offre un luxueux train de vie, a étendu ses affaires notamment à Oslo où il a investi dans la production de bière (pièce 113) et où il a acquis une demeure de grand standing dont les clichés
7ème chambre
DCA_23PA01797_20250429
29 avril 2025
méthode des solides, finalement non retenue, le vérificateur indique qu'il utilise cette méthode sur la base des plats utilisant de la viande kebab, précise, pour chaque exercice, le volume des achats corrigés
Cour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa6
19 février 2008
DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie- Pierre GUIGUE, Conseiller Madame Danièle COLLIN
1re Section - 3e Chambre
DTA_1927724_20231108
8 novembre 2023
reconstitution de ses recettes pour l'année 2015 inséré en annexe 4 de la proposition de rectification, qui regroupe les éléments de calcul des recettes issues de l'achat d'un lot de soixante-douze bouteilles de bière
1ère chambre
DTA_2100335_20250620
20 juin 2025
La procédure a été communiquée aux sociétés Costa Serena multi-services, Corse Propre services, SN ACPV et Big Nettoyage, qui n'ont pas produit d'observations.
DTA_2100337_20250620
8ème chambre
DTA_2407726_20251203
3 décembre 2025
A... lequel, de surcroît, n’a pris ses fonctions en tant que coordinateur des équipes que le 29 août 2022. 16.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0207JUD003995408
7 février 2012
    Le 23 septembre 2004, vers 23 heures, X fut arrêté à la fête de la bière de Munich ( Oktoberfest ) pour détention de cocaïne.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0311JUD005108399
11 mars 2004
    Par citation à comparaître du 9 mai 1995, le requérant assigna le liquidateur du Big Snack, une société à responsabilité limitée («   Sprl   »), pour entendre annuler la clôture
Chambre civile 1-5
65aa3050009f81000890dcc0
18 janvier 2024
Par acte sous seing privé du 20 décembre 2021, la société Les Rives de la Thur a conclu une convention de fourniture exclusive de bière en fûts avec la société Heineken Entreprise.
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01845_20250619
19 juin 2025
ensuite relevé que l'état des ventes mentionnait, pour le pétillant blanc de blanc, 142 bouteilles utilisées alors que le total des articles disponibles à la vente résultant des factures fournisseurs corrigé
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008241921
10 novembre 2006
bis rue Corneille au Chesnay (78150) ; l'ASSOCIATION LE POULPE, dont le siège est Couvent Sant' Angelo rue Sant' Angelo à Bastia (20200) ; l'ASSOCIATION MOUNTAIN WILDERNESS, dont le siège est 5, place Bir-Hakeim
9ème chambre 2ème section
6627fcc142439575e2f7e039
23 avril 2024
BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Corinne LASNIER BEROSE de l’ASSOCIATION LASNIER-BEROSE et GUILHEM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0239 Madame [O] [F] [Adresse 3]
ECLI:CE:ECHR:1993:0920JUD001464789
20 septembre 1993
Bigi ,   Sir   John Freeland ,   M.   M.A. Lopes Rocha , ainsi que de MM. M.-A. Eissen , greffier , et H.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01203
16 décembre 2020
haute au lieu de poser les tickets de caissse comme les autres serveurs, qu'il lui avait demandé d'ouvrir une bouteille de cachaça au motif que l'automatique ne fonctionnait pas et que la machine à bière
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10324
13 juin 2018
S..., BIG SERVICES S..., SAINT-KARL DIFFUSION S... et l'association Formation Artistique et Professionnelle ; que le groupement a pour objet de mettre à la disposition de ses membres moyennant rémunération
ECLI:CE:ECHR:1994:1027JUD001253986
27 octobre 1994
           Les planimétries ne furent pas corrigées.   16.
Chambre sociale
64c35c70f01612d969deffd2
27 juillet 2023
service malgré ses compétences et ses diplômes en la matière, l'exclusion de formations et de réunions, l'absence d'évolution professionnelle, le refus de ses différents candidatures au poste de coordinateur
DCA_24DA01842_20250619
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