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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
66878c8905d6f7f678d48d94
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Premier Président de chambre
Source officielleContentieux social
6946555175782d5f06ebafca
8 octobre 2025
8 octobre 2025
POLE SOCIAL JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE: Société [4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Frédérique BELLET, avocat au barreau de Paris, substitué par Maître Elisabeth
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffa5f3224acf58281317
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL, Magistrat honoraire Assesseurs Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f92
15 juin 2017
15 juin 2017
Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth RAMON en présence de Madame Manon DACHARY, greffier stagiaire le délibéré prononcé au 8 juin 2017 est prorogé au 15 juin 2017 ARRET : - contradictoire
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43f93e17a6379205597
4 juillet 2022
4 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur DELOFFRE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président, Mme Graziella HAUDUIN, Président, et Monsieur Renaud
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1977478-2080835
26 avril 2007
26 avril 2007
Popescu présentait des excoriations et ecchymoses au niveau du visage, des bras et des jambes, ainsi que du thorax, du sternum et des lombaires.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-180532
20 décembre 2017
20 décembre 2017
1939 San Giacomo Filippo Enzo Cerri 31/07/1932 Talamona Rinaldo D’angelo 14/09/1933 Talamona Celestino Donini 03/06/1934 Talamona Italo Duca 18/07/1943 Talamona Franco Fascendini 04/06/1945 Verceia Elisabetta
Source officielle1ère chambre
63c10950bf9fd47c90a13b4d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
EXPRO, JCP de CARPENTRAS en date du 23 Novembre 2021, N°19/01313 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Elisabeth TOULOUSE,
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1980698-2098633
20 avril 2007
20 avril 2007
Lombardo and Others v.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdbd9be6f0be0b8e80e96f3
23 janvier 2019
23 janvier 2019
PARIS, toque : A0504 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Novembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Luce GRANDEMANGE, Présidente de chambre Elisabeth
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
669806ffb60c111a421b2682
17 juillet 2024
17 juillet 2024
disposition : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président, Madame Marie-Aude DEL BOCA, vice-président, Madame Fanny CALES, juge, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition : Madame Elisabeth
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38ae633183e2ee17c3d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
régulièrement assigné Mutuelle RENAULT [Adresse 4] [Localité 7] Non comparante, ni representée bien que régulièrement assignée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officielleChambre 1-6
66878c8b05d6f7f678d48dac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Président de chambre Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
66901e02af84b0bef080cbc4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63bd0ec50ab73d7c90739e56
9 janvier 2023
9 janvier 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mélanie MAUCLERE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Graziella HAUDUIN en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président
Source officielle1re Chambre B
603748842f5e6126bc0b9937
23 avril 2015
23 avril 2015
représentée par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean michel LOMBARD, avocat au barreau de MARSEILLE La Fondation Trente Millions d'Amis, dont le siège
Source officielle4eme Chambre Section 2
65ab77ee36bfc00008d68edc
19 janvier 2024
19 janvier 2024
dénomination de la société TATI MAG, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Franck MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fca6301847fc54b181eb4ca
3 novembre 2020
3 novembre 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 03 NOVEMBRE 2020 (Rédacteur : Madame Elisabeth FABRY, Conseiller) N° RG 16/07252 - N° Portalis
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
643a4265d83dbd04f5fb2967
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Renaud DELOFFRE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
67f5658dbbf04ef7857ba1cb
7 avril 2025
7 avril 2025
Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.
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