Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure. PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEURS : M.

B et l'enfant Erwan Yannick B ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur et des outre-mer, à titre principal, de donner instruction aux autorités compétentes de délivrer les visas sollicités, et à

30/01/2007 30/04/2007 42138/07+ DEMIR AND İPEK 26/01/2010 26/04/2010 77845/01 DERECI 24/05/2005 24/08/2005 2611/09 DİL 24/09/2013 24/09/2013 66066/09 DİNÇ ET ÇAKIR 09/07/2013 09/10/2013 28551/06 DINÇ ERHAN

3ème Chambre Commerciale ARRÊT N°428 N° RG 20/00708 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QN65 SELARL ERWAN FLATRES C/ M.

. # Erwin Esly contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaires - Reclassement du fonctionnaire ayant fait l'objet d'un transfert. # Affaire 127/84.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la SCI Ercan s'est pourvue le 22 octobre 2008 en cassation

    The applicants, Ms Derya Ercan, Ms Kardelen Ercan, Ms Nazmiye Ercan, Mr Zeki Ercan, Ms Nurcan Taçar, Ms Fatma Tutuk, Mr Ali Ercan, Mr Engin Ercan and Mr Zayim Ercan are Turkish nationals

Localité 14] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Marin RIVIERE, avocat au barreau de BORDEAUX La société ERWIN

Grégory Erwan A... Représentant: Me Laurent COUTELIER, avocat au barreau de TOULON Intimé Me Laurent COUTELIER [...] [...] [...]

Erwan A, demeurant ... ; M.

FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 NOVEMBRE 2025 1°/ la société Til 475, société civile immobilière, 2°/ la société Erwanna

ERWAN PERON INVEST Rep/assistant : Maître Julien DERVILLERS de la SELARL PROXIMA, avocats au barreau de RENNES DEFENDEUR [L] [W] Rep/assistant : Maître Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocats au

Erwann X... M. François X... M. Gaël X... M. Joël X... M. Loïc X... Mme Mannick X... Mme Soisik X... M. Yves-Joël X...

ENERGIE Prononce la jonction entre plusieurs instances Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Guillaume CORMIER -Me Aurélie GRENARD - Me Laurent FRENEHARD -Me Erwan

AJIRE, représentée par Maître Erwan A... en sa qualité d'administrateur judiciaire de la S. A. S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Erdan le Dauphin, société à responsabilité limitée, dont le siège est

ARTISANS DU BATIMENT [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE Mme [H] [X] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Erwan AUBE,

[G] [H] C/ SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Grégory DUBERNAT -Me Erwan