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9 367 résultats pour « Feyles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d436

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

crédibilité et qu'au contraire corroborent les constatations médicales effectuées et les troubles psychologiques constatés sur la personne des deux fillettes, constituent des actes de sodomie et de fellation

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424918

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

. ; "aux motifs adoptés qu'il résulte des explications de Charlie Z... que les faits d'agression sexuelle et consistant en des attouchements et une fellation ont eu lieu à plusieurs reprises ; comme

Source officielle
TJ

JCP

6a0b8629cdc6046d471fc788

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[P] [C] né le 09 Avril 1969 à LAXOU (54520), demeurant 315 route du Petit Bois - 38140 ST BLAISE DU BUIS représenté par Maître Géraldine CAVAILLES de la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d0e

Cassation

20 février 2002

20 février 2002

la victime, Y..., dont il qualifie la valeur de probante et crédible, aux termes desquelles celui-ci aurait été l'objet de baiser sur la bouche, de caresses sur le corps, les fesses, le sexe, et de fellation

Source officielle
CC

cr

613725e0cd58014677421381

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

qu'il résulte de l'arrêt de la chambre d'accusation que X... a été renvoyé devant la cour d'assises pour avoir introduit ses doigts dans le sexe de la victime et s'être fait pratiquer par elle des fellations

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421bf9

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Elle indiquait également que le sexe n'était pas un sujet tabou à la maison, qu'elle en avait parlé avec Z..., et lui avait appris notamment la signification de la fellation et du cunnilingus en réponse

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677421fde

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

s'était livré sur elle, pendant les leçons de conduite, à des attouchements sur les seins, les cuisses et le sexe ; qu'il avait exhibé son sexe, et lui avait demandé de le masturber ou de lui faire des fellations

Source officielle
CC

cr

613725fecd580146774221e3

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

caractère vulnérable, avait subi de la part du surveillant d'internat, qui avait autorité sur lui le soir, et en dépit des refus qu'il avait opposé et des tentatives de fuite, des faits de sodomie, fellation

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201f0

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

A..., en l'espèce des sodomisations et des fellations ?"

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00240

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

X... a reconnu avoir imposé deux fellations à Océane, l'avoir caressée au niveau de son sexe avec les doigts, une fois par semaine, du début de l'année 2009 au mois de juillet 2010 et, enfin, lui avoir

Source officielle
CC

cr

613725e8cd5801467742173b

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

son pantalon et le lui montrait pour qu'elle le suce, elle toujours à genoux et lui debout ou assis sur le lit ; qu'il demandait aussi des baisers "avec la langue" et il arrivait, avant ou après la fellation

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CC

cr

61372694cd58014677426b70

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

l'enfant en classe et qu'il lui a demandé de le déposer dans son cartable et de le lire chez elle ; que, sur la couverture de l'ouvrage litigieux figurent trois dessins, dont l'un représentant un acte de fellation

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0ae658cdc6046d470fdd07

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

* ORDONNER la restitution du véhicule CITREON C3 société blue hdi 100s&S BVM6 feel, n° de série VF7 SWYHTUMT614374, immatriculé GB816RZ.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ac5

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

COUR D'APPEL DE NOUMÉA ORDONNANCE en matière d'indemnisation de détention provisoire du 21 décembre 2006 e)Date de la saisine :04 Octobre 2006 RG : 06/24 CompositionPrésident :Gérard FEY, Premier

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04783

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

propres que certaines affirmations du prévenu ont été contredites par les investigations menées ; que le prévenu a fini par admettre sa bisexualité et que ses déclarations relatives à la pratique de fellations

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CC

cr

6137267dcd58014677425f5e

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

d'Eure-et-Loir, selon lequel X..., née le 3 septembre 1979, lui aurait déclaré avoir été contrainte, alors qu'elle était en cours préparatoire et au CM1, de pratiquer à cinq ou six reprises, des fellations

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CC

cr

6137254dcd5801467741c986

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

reproché de s'être fait lécher le sexe par l'enfant sans qu'il y ait eu véritablement intromission de sorte que les éléments constitutifs du viol ne sont pas réunis ; "alors, d'une part, que la fellation

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CC

cr

61372670cd58014677425944

Cassation

30 avril 1998

30 avril 1998

quinze ans ; "aux motifs que Marie-Charlotte X... avait résumé les faits reprochés à son père en indiquant que celui-ci avait procédé sur elle à de nombreux attouchements et lui avait imposé des fellations

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CC

cr

édure suiviec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01169

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

que les examens médico-psychologiques de la jeune Charlotte Y... n'ont mis en évidence aucun facteur de nature à influencer ses dires ; que le jeune Damien Y... décrivait pour sa part des faits de fellation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00789

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

absence, agressions qu'il a filmées, selon ses habitudes, en vue de les diffuser, puisqu'il a montré ces vidéos à sa victime, à laquelle il a également imposé l'image volée de sa mère lui faisant une fellation

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