CodexAI
AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a86f9ba5988459c4d436
4 janvier 2006
crédibilité et qu'au contraire corroborent les constatations médicales effectuées et les troubles psychologiques constatés sur la personne des deux fillettes, constituent des actes de sodomie et de fellation
6137264fcd58014677424918
19 janvier 2005
. ; "aux motifs adoptés qu'il résulte des explications de Charlie Z... que les faits d'agression sexuelle et consistant en des attouchements et une fellation ont eu lieu à plusieurs reprises ; comme
JCP
6a0b8629cdc6046d471fc788
3 avril 2026
[P] [C] né le 09 Avril 1969 à LAXOU (54520), demeurant 315 route du Petit Bois - 38140 ST BLAISE DU BUIS représenté par Maître Géraldine CAVAILLES de la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocat au barreau de
61372636cd58014677423d0e
20 février 2002
la victime, Y..., dont il qualifie la valeur de probante et crédible, aux termes desquelles celui-ci aurait été l'objet de baiser sur la bouche, de caresses sur le corps, les fesses, le sexe, et de fellation
613725e0cd58014677421381
20 décembre 2000
qu'il résulte de l'arrêt de la chambre d'accusation que X... a été renvoyé devant la cour d'assises pour avoir introduit ses doigts dans le sexe de la victime et s'être fait pratiquer par elle des fellations
613725f2cd58014677421bf9
5 décembre 2000
Elle indiquait également que le sexe n'était pas un sujet tabou à la maison, qu'elle en avait parlé avec Z..., et lui avait appris notamment la signification de la fellation et du cunnilingus en réponse
613725facd58014677421fde
25 avril 2001
s'était livré sur elle, pendant les leçons de conduite, à des attouchements sur les seins, les cuisses et le sexe ; qu'il avait exhibé son sexe, et lui avait demandé de le masturber ou de lui faire des fellations
613725fecd580146774221e3
23 mai 2001
caractère vulnérable, avait subi de la part du surveillant d'internat, qui avait autorité sur lui le soir, et en dépit des refus qu'il avait opposé et des tentatives de fuite, des faits de sodomie, fellation
613725bbcd580146774201f0
23 février 2000
A..., en l'espèce des sodomisations et des fellations ?"
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00240
7 mars 2018
X... a reconnu avoir imposé deux fellations à Océane, l'avoir caressée au niveau de son sexe avec les doigts, une fois par semaine, du début de l'année 2009 au mois de juillet 2010 et, enfin, lui avoir
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6 décembre 2000
son pantalon et le lui montrait pour qu'elle le suce, elle toujours à genoux et lui debout ou assis sur le lit ; qu'il demandait aussi des baisers "avec la langue" et il arrivait, avant ou après la fellation
61372694cd58014677426b70
12 septembre 2007
l'enfant en classe et qu'il lui a demandé de le déposer dans son cartable et de le lire chez elle ; que, sur la couverture de l'ouvrage litigieux figurent trois dessins, dont l'un représentant un acte de fellation
AFFAIRES COURANTES
6a0ae658cdc6046d470fdd07
12 mai 2026
* ORDONNER la restitution du véhicule CITREON C3 société blue hdi 100s&S BVM6 feel, n° de série VF7 SWYHTUMT614374, immatriculé GB816RZ.
Cour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ac5
21 décembre 2006
COUR D'APPEL DE NOUMÉA ORDONNANCE en matière d'indemnisation de détention provisoire du 21 décembre 2006 e)Date de la saisine :04 Octobre 2006 RG : 06/24 CompositionPrésident :Gérard FEY, Premier
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04783
3 novembre 2016
propres que certaines affirmations du prévenu ont été contredites par les investigations menées ; que le prévenu a fini par admettre sa bisexualité et que ses déclarations relatives à la pratique de fellations
6137267dcd58014677425f5e
26 mars 2002
d'Eure-et-Loir, selon lequel X..., née le 3 septembre 1979, lui aurait déclaré avoir été contrainte, alors qu'elle était en cours préparatoire et au CM1, de pratiquer à cinq ou six reprises, des fellations
6137254dcd5801467741c986
22 janvier 1992
reproché de s'être fait lécher le sexe par l'enfant sans qu'il y ait eu véritablement intromission de sorte que les éléments constitutifs du viol ne sont pas réunis ; "alors, d'une part, que la fellation
61372670cd58014677425944
30 avril 1998
quinze ans ; "aux motifs que Marie-Charlotte X... avait résumé les faits reprochés à son père en indiquant que celui-ci avait procédé sur elle à de nombreux attouchements et lui avait imposé des fellations
édure suiviec/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01169
24 mai 2018
que les examens médico-psychologiques de la jeune Charlotte Y... n'ont mis en évidence aucun facteur de nature à influencer ses dires ; que le jeune Damien Y... décrivait pour sa part des faits de fellation
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00789
9 mai 2018
absence, agressions qu'il a filmées, selon ses habitudes, en vue de les diffuser, puisqu'il a montré ces vidéos à sa victime, à laquelle il a également imposé l'image volée de sa mère lui faisant une fellation
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