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443 résultats pour « Gilles Gauthier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137253dcd5801467741c1d5

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

Gilles, FRANCOIS X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du HAUT-RHIN en date du 4 octobre 1991 qui les a condamnés, le premier, à 15 ans de réclusion criminelle pour tentatives de vols et vols

Source officielle

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CC

cr

613724fccd5801467741a04b

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Gilles à 6 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2, 7, 9 et 202 du Code de justice d militaire

Source officielle
CC

civ3

613720a5cd580146773ecddc

Cassation

14 octobre 1987

14 octobre 1987

Joseph C..., demeurant 27 Résidence du Parc Saint-Cloud, route de Saint-Gilles à Nîmes (Gard), 4°) M. Christophe C..., demeurant Résidence Plein Ciel, Tota (Corse), Bastia, 5°) Mme F...

Source officielle
CC

civ3

613720d5cd580146773eec46

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

. ; 2°) Monsieur Marc B..., demeurant à La Fare les Oliviers (Bouches-du-Rhône) ; 3°) Monsieur Gilles B..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ... ; 4°) Monsieur Jean-Pierre B...,

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0fc

Cassation

7 février 1991

7 février 1991

Gilles, LA SOCIETE D'ASSURANCE MACIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 21 décembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre le

Source officielle
CC

civ2

6137235acd58014677408ae8

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa55a029d9e20db03cd

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

2024 Julien FERRAND, président Miren-Amaya FABREGOULE DECHENAUX, assesseur collège employeur Cédric BERTET, assesseur collège salarié Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Alice GAUTHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b30d

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

No du répertoire général : 07/03108 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie DARBOIS, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Gilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c968bd3db21cbdd8840e

Appel

8 mars 2006

8 mars 2006

DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 8 MARS 2006 No du répertoire général : 05/ 2018 Nous, Marie-José PERCHERON, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Gilles

Source officielle
CC

civ2

61372346cd58014677407ae4

Cassation

24 juin 1999

24 juin 1999

Guerder, Dorly, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, Mme Kermina, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce5480cdc6046d47da18ea

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

est [Adresse 1] ci-devant et actuellement [Adresse 2] Paris - RCS B 503298648 Partie demanderesse : assistée de Me RICHARD Guillaume Avocat (RPJ118873) et comparant par la SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d4

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

né le 05 Septembre 1934 à BRUXELLES (BELGIQUE) ... 84160 FRANCE Représenté par Me Maud GAUTIER de la SELARL GAUTIER 2- AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON (bénéficie

Source officielle
TJ

Ch. de la filiation G

681e546e887d03aa69fcedf4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

4] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elise DACQUAY, Vice-Présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Roselyne GAUTIER

Source officielle
TJ

Ch. de la filiation G

681e546f887d03aa69fcee0e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

de [Localité 15]) DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elise DACQUAY, Vice-Présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Roselyne GAUTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

EL E. U. R. L. JMLD PATRIMOINEc/S. A

6253cbbabd3db21cbdd8e188

Appel

9 février 2010

9 février 2010

CABINET GUINOT Maître Gilles X... Maître Gilles Y... Maître Gilles Y...

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cf

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Gilles demeurant Les Petits Bois à Créches sur Saône (Saône et Loire), 78°/- Monsieur ZX...

Source officielle
CC

civ3

613720ffcd580146773f01f6

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Versailles (Yvelines), ..., 5°/ de Mademoiselle Valérie, Christine, Suzanne Z..., demeurant à Gex (Ain), ..., 6°/ de Madame Mireille HENRY H..., veuve non remariée de Monsieur X..., Adrien, Léon, Gilles

Source officielle
CC

civ3

61372118cd580146773f0f2c

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Gilles, demeurant Courset (Pas-de-Calais), 3°/ de Madame X...

Source officielle
CC

civ2

61372236cd580146773fb205

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Dorly, Colcombet, Mme Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372228cd580146773fab1b

Cassation

29 avril 1994

29 avril 1994

Henri A..., demeurant à Saint-Gilles (Gard), 4, place de la Brèche, 2 / de la Mutualité sociale agricole (MSA) du Gard, dont le siège est à Nîmes (Gard), rue Edouard Lalo, défendeurs à la cassation

Source officielle