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2 653 résultats pour « Jean- Pierre CABROL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372378cd5801467740a3a8

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Carole Y..., représentée par le président du Conseil général de Paris

Source officielle

Page 9 sur 133

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90600

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

août 2025 par la société Totalenergies Lubrifiants à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 mai 2025 par la cour d'appel de Rouen ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Pierre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90598

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

[J] [Q] à l'encontre de l'arrêt rendu le 7 mai 2025 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu l'avis de Jean-Pierre Bonthoux, avocat général, recueilli lors des débats ; Il convient de relever que

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90595

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

formé le 3 septembre 2025 par Mme [D] [T] à l'encontre de l'arrêt rendu le 17 juin 2025 par la cour d'appel de Versailles ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Pierre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90567

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

Paris, dans l'instance enregistrée sous le numéro F 25-17.493 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Pierre

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac0795cdc6046d47d2b928

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué Représenté par : Mme Marie-Françoise

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefba

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Jean-Paul XX..., Mme A... Anne-Marie, M. J... Jean-François, Mme J... Laurence, Mme O... Christine, M. O... Patrick, M. P... Stève, M. S... Patrice, M. F... Jean-Jacques, Mme D... André épouse XB...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdabd20b356e04e9347d1fa

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

[SV] [SQ] [SV] épouse [IZ] [JE] [SV] épouse [D] [J] [SV] épouse [PR] [G] [SV] épouse [R] [U] [SV] épouse [P] SCP [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joëlle CABROL

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88ae5cdc6046d471ccd13

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Yves DELEUZE Juges : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88d56cdc6046d471d0437

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Yves DELEUZE Juges : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbbb

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

11o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 NOVEMBRE 2008 No 2008 / 474 Rôle No 06 / 19631 Christian Jean-Paul Camille Y... C / Carole Z...

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac0e22cdc6046d47d328d1

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Jean-Yves DELEUZE Juges : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90596

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

[R] [T] à l'encontre de l'arrêt rendu le 15 mai 2025 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu l'avis de Jean-Pierre Bonthoux, avocat général, recueilli lors des débats ; Il convient de relever

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90579

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

Grenoble, dans l'instance enregistrée sous le numéro U 25-17.712 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Pierre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90573

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet ; Vu l'avis de Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e4

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

G : 12/ 03725 Mme Carole X... C/ M. Jean-Pierre Y...

Source officielle
CC

comm

61372413cd58014677411ee2

Cassation

3 juin 2003

3 juin 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Carrosserie

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491651.20241008

Admin. suprême

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 8 octobre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008216702

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Jean-Pierre AW, à M. Alain AX, à Mme Evelyne AY, à Mme Sylvie AZ, à M. Jacques BA, à Mme Catherine BB, à M. Jean BC, à M. Daniel BD, à, M. Philippe BE, à M. Philippe BF, à M. Pierre BG, à M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c47b8bcdc6046d47f842bb

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Jean-Yves DELEUZE Juges : M Pierre SARTRE M.

Source officielle