CONTROLE TECH et/ou la société civile SOC FONCIERE AZUREENNE et/ou toutes autres sociétés du groupe SAKAR ; - dans les locaux et dépendances dis [Adresse 6], susceptibles d'être occupés par la SARL KAROIL

tchèque La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 22 janvier 2008 en une chambre composée de   :   Peer Lorenzen, président,   Snejana Botoucharova,   Karel

délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société TOIT et JOIE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Nicole ORDONNEAU de la SCP MARCEL NORMAND KARPIK

{ width:167.26pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FIFTH SECTION DECISION Application no. 55568/11 Karel

statuant à Juge Unique, GREFFIER : Mariama DIALLO ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C] [O] épouse [W], née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 8] (84), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Karelle

Brenda Karelle, n'a pas bénéficié de la procédure de regroupement familial et n'a pas, à ce jour, vu régulariser sa situation en sollicitant auprès de l'agence nationale de l'accueil des étrangers et des

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Nadia CHEHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 Plaidant : Me Ina MOGA substituée par Me Laetitia KARPIEL

dernier état de ses écritures, de prescrire une expertise judiciaire afin de déterminer l'origine, les causes et les conséquences des désordres affectant l'école publique Jean Zay sise 15 bis rue Yves Kartel

X... et Z... de Kapelle ont été déclarés tenus à réparer partiellement les conséquences dommageables ; que la SNCF a demandé le remboursement des prestations qu'elle avait versées, dont une allocation-décès

A C demande au tribunal d'annuler la décision du 31 mai 2023 par laquelle le recteur de la Guyane a affecté son fils, B C, en classe de 6ème au collège Paul Kapel à Cayenne.

Karayel, avocat exerçant à Konya.

Hülya KARAYEL 1956 turque Ankara        

Monsieur [I] [K] [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par SCP LOBIER MIMRAN [P] [F] [J] en la personne de Me [P] [X] -83 [Adresse 5] * SASP NIMES OLYMPIQUE [Adresse 6] DÉFENDEUR - représenté(e) par KARTEL

KAREL, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 22 JUIN 1965 QUI L'A RENVOYE DEVANT LA COUR D'ASSISES DE LA SEINE, SOUS L'ACCUSATION D'AVOIR PORTE DES COUPS QUI ONT ENTRAINE

Il est argué que la DGFP paraît vouloir faire abstraction des sociétés VIVAUTO, VIVAUTO PL, KAROIL ou encore de SAKAR qui les contrôle, pour considérer que NERIMA percevrait en FRANCE des redevances pour

CONTROLE TECH et/ou la société civile SOC FONCIERE AZUREENNE et/ou toutes autres sociétés du groupe SAKAR ; - dans les locaux et dépendances dis [Adresse 8], susceptibles d'être occupés par la SARL KAROIL

xa0; L’affaire sera examinée par une chambre qui siégera dans la composition suivante   :   Jean-Paul Costa (Français), président , András Baka (Hongrois), Ireneu Cabral Barreto (Portugais), Karel

FIFTH SECTION DECISION Application no. 23154/07 by Paul KÄRBERG against Estonia The European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting on 21   October 2008 as a Chamber composed of:   Karel

A] [K], né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Tous les deux représentés par Maître Erline GUERRIER, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 753, Maître Karelle

Karel H....