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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
69d95051cdc6046d47ce9c59
8 avril 2026
8 avril 2026
Mutuelle VIASANTE MUTUELLE MUTUELLE BLEUE AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Xavier PIGNAUD de l’AARPI [Localité 2] AVOCATS - #G0739 représentée par Me Lauriane RAYNAUD - #A0657 représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946dd
21 août 2019
21 août 2019
SA CREDIT LOGEMENT Représentée par Me Laurianne DUSSOURD de la SELARL VERNUDACHI-CAMBUZAT-DUSSOURD, avocat au barreau de TOURS __________________________________________________________________________
Source officielleChambre 1-2
63d37989d1bc2605de4b4683
26 janvier 2023
26 janvier 2023
FISO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
Source officielleciv1
60794cd79ba5988459c473a0
2 décembre 1997
2 décembre 1997
X... et de Mme Y..., attribué l'exercice conjoint de l'autorité parentale à l'égard de Lauriane, née le 4 avril 1989, aux deux parents, fixé la résidence de l'enfant chez la mère et organisé le droit de
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab6cffcdc6046d47c7fb05
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Jean [N] THOUVENOT Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officielleChambre sociale 4-3
6892e2adbf535a2d228f952e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
SEALED AIR SIRET : 562 012 427 [Adresse 2] [Localité 1] / France Représentant : Me Lauriane CENEDESE de l'AARPI Cabinet RATIO LEGIS,avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R009 INTIMEE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200719
26 mars 2014
26 mars 2014
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Lauriane X..., domiciliée ..., contre la décision rendue le 24 février 2014 par le tribunal
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69cf88b9cdc6046d47f70e8b
1 avril 2026
1 avril 2026
Olivier LOPEZ Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69cf8a0fcdc6046d47f727e7
1 avril 2026
1 avril 2026
Olivier LOPEZ Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69eb422acdc6046d475d1fbc
22 avril 2026
22 avril 2026
Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69eb4242cdc6046d475d217f
22 avril 2026
22 avril 2026
Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal
Source officielle3ème Ch.section C
66a3ebc5c63cd64a75c4921e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
du 11/02/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) DEFENDEUR : Monsieur [Z] [X] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 10] demeurant [Adresse 6] représenté par Me Laurianne
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68a96b85edc07d34539c
2 avril 2025
2 avril 2025
ordonnance du conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Versailles du 12 septembre 2024 N° RG : 24/00049 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandie CALME Me Lauriane
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
661824b44e82250580d1f81a
10 avril 2024
10 avril 2024
Anne-Sophie SERY, greffier ; ENTRE : DEMANDEUR : Madame [M] [S] [R] [L] [Adresse 3] [Localité 8] comparante en personne DÉFENDEUR : Madame [D] [X] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Lauriane
Source officielle3e Chambre B
60369df700dbfc402c449f33
24 septembre 2015
24 septembre 2015
APPELANTS Monsieur [L] [D] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Samira KEITA, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Lauriane
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94899
3 février 2020
3 février 2020
Représentée par Me Laurianne BOUZOU de l'AARPI SABEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/001399 du 22/03/2019 accordée par le bureau
Source officiellesoc
613723a6cd5801467740c829
11 mai 2001
11 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Allez, dont le siège est Langourian, ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleChambre 2-4
66177d9fe5d80f0008c2e69c
10 avril 2024
10 avril 2024
Rôle N° RG 23/09364 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUA7 [V] [P] C/ [Y] [P] [M] [T] [O] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre RAMETTE Me Lauriane
Source officielle11e Chambre A
6035398ec5e0c6639b9f5989
31 mai 2016
31 mai 2016
1932 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me André TOUBOUL, substitué par Me Lauriane
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b461
16 avril 2008
16 avril 2008
DIFFUSION PRODUCTION HOME VIDEO MUSIC agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant ... 94130 NOGENT SUR MARNE représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Lauriane
Source officiellePage 9 sur 37