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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6079411b9ba5988459c40583
9 janvier 1973
9 janvier 1973
AUPRES DE LA COMPAGNIE NOUVELLE D'ASSURANCES , RECONNU RESPONSABLE DU PREJUDICE SUBI PAR LA JEUNE COUFFIGNAL DANS UNE COLLISION DE VEHICULES AUTOMOBILES, DECHU DU BENEFICE DE SON ASSURANCE ET CONDAMNER LEVASSEUR
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2501918_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
A B demande au tribunal de l'autoriser à se présenter une nouvelle fois à la session d'examen du titre professionnel de monteur levageur de structures métalliques.
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d58a
21 janvier 2011
21 janvier 2011
Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 01 Juillet 2010, enregistrée sous le no 10/ 02043 APPELANT Madame Monica X... ... 59150 WATTRELOS Représentant : la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5f
14 avril 2011
14 avril 2011
DUNKERQUE, décision attaquée en date du 13 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 01399 APPELANT Madame Gisèle Jeannine Cornélie X... épouse Y... ... 59122 HONDSCHOOTE Représentant : la SCP LEVASSEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e459
30 juin 2011
30 juin 2011
Représentant : la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR (avoués à la Cour) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/ 04920 du 24/ 05/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc97
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Francis CORRET, avocat au barreau de SAINT OMER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 14 Mars 2011, tenue par
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b696
14 septembre 2006
14 septembre 2006
TOOLCIM (EN LIQUIDATION JUDICIAIRE) ayant son siège social 9 Rue Henri Caffiaux- BP 71- 59302 VALENCIENNES Représentée par la SCP LEVASSEUR- CASTILLE- LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Guy
Source officielle7ème Chambre
DTA_2504492_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Sur les frais liés au litige : Sous réserve de la renonciation de Me Lescarret à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera à Me Lescarret une somme de 1 200
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88659
14 septembre 2006
14 septembre 2006
TOOLCIM (EN LIQUIDATION JUDICIAIRE) ayant son siège social 9 Rue Henri Caffiaux - BP 71 - 59302 VALENCIENNES Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Guy SIX
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a4ef033cf481c39a2ff1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 23/06498 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZUV2 N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me LOREK et Me LEPAROUX
Source officielle1ère chambre sociale
696a6db5cdc6046d478c608a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale O R D O N N A N C E RG N° N° RG 25/01731 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HVMT Affaire : S.A.R.L. [1] Représentée par Me France LEVASSEUR, avocat
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a10b625cdc6046d479c84b7
9 avril 2026
9 avril 2026
JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC POLE SOCIAL Jugement du 09 avril 2026 N° RG 24/00274 - N° Portalis DBXM-W-B7I-FTC3 N° minute 26/00121 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LECORNU
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a10b62acdc6046d479c8528
9 avril 2026
9 avril 2026
JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC POLE SOCIAL Jugement du 09 avril 2026 N° RG 24/00412 - N° Portalis DBXM-W-B7I-FVU2 N° minute 26/00123 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LECORNU
Source officielleChambre 5/Section 3
670420e38d5cd4a8758f803f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SCI DE L’HORLOGE Représentant : Maître Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 - Représentant : Maître Natacha MARCHAL de
Source officiellePEC sociétés civiles
6682f3d5d7288dcb2a025981
1 juillet 2024
1 juillet 2024
75016 PARIS défaillante Société LES GRANDS HUGUENOTS (SCCV) 83, boulevard Exelmans 75016 PARIS défaillante C.C.C. délivrée le : à Nous, Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente assistée de Robin LECORNU
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9fdc432ce7d11a702fc
1 février 2024
1 février 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 20/03590 N° Portalis 352J-W-B7E-CSADE N° MINUTE : [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le: Maîtres Jean-Marc HUMMEL et Agnès LEBATTEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df43
23 mai 2011
23 mai 2011
familiales de BETHUNE, section 3, décision attaquée en date du 10 Décembre 2010, enregistrée sous le no 10/ 01423 APPELANT Madame Gwendoline X... ... 62160 BULLY LES MINES Représentant : la SCP LEVASSEUR
Source officielle1/3 Proc collectives
68e88b583ea43407b9fbace6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
délibéré Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, vice-présidente Madame Sabine FORESTIER, vice-présidente Assesseurs assistées de Monsieur Robin LECORNU
Source officielle1/3 Proc collectives
6633d9f7c0d3e3fe99d16c2b
30 avril 2024
30 avril 2024
délibéré Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, vice-présidente Monsieur Cédric KOSSO-VANLATHEM, juge Assesseurs assistés de Monsieur Robin LECORNU
Source officielleciv1
61372231cd580146773faf8f
11 octobre 1994
11 octobre 1994
H..., ont interjeté appel de ce jugement par le ministère de leur avoué, la SCP Dominique Levasseur-Aliette Y..., M.
Source officiellePage 9 sur 187
Lecareux, Guillaume, LECAREUX
10/03/2026
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Lecareux, Philippe
06/03/2026
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LECAREUX, Guillaume, Lecareux, Philippe
Adresse de l'ancien propriétaire : 83 RUE DE TURBIGO 75003 PARIS Date de l'acte : 31/12/2025 Date de l'enregistrement: dispensé de mention dans l'insertion (article L.141-13 du code de commerce - acte authentique de cession). Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce
18/01/2026
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Lecareux, Louis Freddy Christian
14/05/2021
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SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS VIOLAS- LECAREUX ET THIRIFAYS
09/04/2021
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