APPELANTS ET : Madame [G] [B] épouse [O] née le 12 Octobre 1956 à [Localité 6] (Suisse), de nationalité française, technicien, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Virginie LEONARD

La procédure a été communiquée au lycée Léonard Limosin à Limoges, qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

X... est médecin au sein de la clinique Saint-Léonard et actionnaire de la société Clinique Saint-Léonard (la société) ; que M.

La requête a été communiquée au Pôle de santé Léonard de Vinci qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Institut Léonard

2] dont le conseil est Me Virginie LEONARD, avocat au barreau de HAUTE-SAONE Monsieur [N] [Z], demeurant [Adresse 6] dont le conseil est Me Virginie LEONARD, avocat au barreau de HAUTE-SAONE

Léonard Y...; Entendus Me A. LAGACHE substituant Me Michael HADDAD, avocat au barreau de Paris représentant M.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 11 avril 1991), qu'un compte intitulé au nom de la Clinique Saint-Léonard avait été ouvert au Crédit agricole par

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 423-13, L. 423-15, L. 425-1 ET R. 423-3 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE LA SOCIETE CLINIQUE SAINT LEONARD A DEMANDE AU TRIBUNAL D'INSTANCE

Daniel-Léonard X... est déclaré inéligible en qualité de conseiller régional pour une durée d'un an à compter de la date de la présente décision.

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SCI Léonard de Vinci est rejetée.

Léonard Albert LL...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme "LA LEONARDE", dont le siège est boîte postale n° 3 à Plabennec (Finistère), agissant en

ORDONNE : Article 1er : I lest donné acte du désistement de la requête n° 2307142 de l'association Leonard de Vinci.

C, représentant le lycée Léonard de Vinci. Après avoir prononcé la clôture de l'instruction à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

concerne (...) 5 José D..., les constatations précises et circonstanciées de policiers les 11 et 18 octobre 1998 et les reconnaissances formelles des victimes : Dalila Z..., Solo Ana A..., Oifaa Y..., Léonardus

Par un mémoire enregistré le 3 octobre 2024, la société anonyme G.H.Mumm et Cie, représentée par Me Aguila et Me Léonard, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

tribunal : 1°) de prononcer la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 dans le rôle de la commune de Saint-Léonard

de Justice le 27 septembre 2023 à laquelle les avocats des parties étaient dûment appelés, avons rendu l'ordonnance ci-après : Suivant déclaration en date du 30 juillet 2021, la SA Clinique Saint-Léonard

CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...], 2°/ la société Saint-Léonard