B..., représenté par Me Lopez, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

Lopes Z... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

QUENIN TOURRE LOPEZ MINISTERE PUBLIC Grosse délivrée le 26 JANVIER 2024 à Me Emmanuelle VAJOU Me Stéphane GOUIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Lopes X... pris le 12 août 1992 ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Lopez La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

F et Mme C D, agissant tant en leurs noms propres qu'en qualité de représentants légaux de leur fils mineur B E, représentés par Me Lopez, avocat, demandent au juge des référés du tribunal : 1°) de les

Représentée par Maître Christophe BAYLE de la SCP BAYLE - JOLY, avocats au barreau de BORDEAUX La société MMA IARD Assureur de : - la société ACA FRANCE numéro de police : 144 569 918 - la société LOPEZ

.s23ADBB69 { font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution ResDH(2006)77 [1] Exécution des arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme Gonzalez Doria Duran De Quiroga et Lopez

procédure d'appel d'offres, de la délibération du conseil général approuvant le marché en tant qu'il concerne le lot chauffage et du marché conclu avec le groupement des société SRE, ETDE, et Ruelle et Lopez

Francisco Baldinho, Eric Crevassol, Ludovic Frulio, Vincent Lopez, Joël Pouzoulet, David Tendero, Pierre Mandel, Stéphane Morin et Gilles Saco Sonador, dès lors que ceux-ci effectuent des tâches indispensables

ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 - Société ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MULTIPLES [Adresse 16] [Localité 8] - Société AXA FRANCE IARD [Adresse 6] [Localité 14] - Société LOPEPE

JUDICIAIRE DE VIENNE JUGEMENT DU 09 Janvier 2026 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des contentieux de la Protection : Madame Clarisse LOPEZ

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mars, la communauté d’agglomération de Pau Béarn Pyrénées, représentée par Me Lopez, demande au juge des référés, saisi sur le fondement

Lopez La République mande et ordonne au préfet de l’Aude en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Bruno Lopez, demeurant 1, rue Joseph Roumanille, 34500 Béziers, 33 / de M. Bruno Lopez, demeurant 8, rue du Ponaut, 34420 Villeneuve les Béziers, 34 / de M.

Lopez La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, en ce qui le concerne ou à tous commissaires

(DOUAI, 28 MARS 1968), LA SOCIETE CONSTRUBEL A ETE CONSTITUEE, SOUS FORME DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE ENREGISTRE LE 1ER FEVRIER 1961, ENTRE DAME Z..., EPOUSE X..., LOEZ

Article 2 : Il est enjoint au maire de la commune de Saint-Félix-de-Lodez de délivrer à M.

.s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ Requête n o 31328/09 présentée par Anselmo Augusto LOPES

LOPEZ S.E.L.A.R.L. [E] S.A. LLOYD'S INSURANCE COMPANY 4444 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.S. TPI S.A.S. NGE FONDATIONS S.A.