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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100999
10 septembre 2014
10 septembre 2014
2008 et 2009, deux albums de bandes dessinées qui, intitulés « Crémèr et le maillon faible de Sumatra », puis « Crémèr et l'enquête intérieure », renvoyaient l'un et l'autre au rôle du commissaire Maigret
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303312_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
A..., à la MAF, à la société Edeis, à la société Soderec, à la société Qualiconsult, à la SCP Crozat Barault Maigrot et à la société CBL Insurance Europe Dac, pour lesquels il n’a pas été présenté de mémoire
Source officiellesoc
61372386cd5801467740af58
11 octobre 2000
11 octobre 2000
pourvoi formé par Mme Véronique X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit : 1 / de la SCP Crozat, Barault et Maigrot
Source officiellesoc
61372370cd58014677409c9d
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Mangeot, Mlle Revegnot, M. Bensouna, Mlle Reagaigui, Mlle Gaillet, M.
Source officiellecr
6137267ccd58014677425f30
23 novembre 1994
23 novembre 1994
l'article R. 38-12 du Code pénal suppose que le coupable a agi volontairement, les mauvais traitements ne pouvant résulter de simples négligences ; "que, dès lors, en se bornant à relever l'état de maigreur
Source officielle1ère Chambre
65b9f3628452800008b2b4ba
10 octobre 2023
10 octobre 2023
COFIDIS [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Adrien MAIROT de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR - MAIROT, avocat au barreau de JURA INTIMEE LE 10 OCTOBRE 2023 Bénédicte Manteaux
Source officielleREFERES 2ème Section
6696b5829a603a69291038cf
15 juillet 2024
15 juillet 2024
DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 74C Minute n° 24/ N° RG 24/01418 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZKK5 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 15/07/2024 à la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00636
8 juillet 2014
8 juillet 2014
simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de M. et Mme X..., contre une décision rendue par la cour d'appel de Reims le 4 septembre 2012, au profit de la banque CIC Est et de la SCP Crozat Barault Maigrot
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00637
8 juillet 2014
8 juillet 2014
simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de M. et Mme X..., contre une décision rendu par la cour d'appel de Reims le 4 septembre 2012, au profit de la Banque CIC Est et de la SCP Crozat, Barault et Maigrot
Source officielle1ère Chambre
6864c20731953a33f9365edb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
, avocat au barreau de JURA Madame [L] [N] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Jean-marie LETONDOR de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR - MAIROT, avocat au barreau de JURA S.A.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00187
11 février 2014
11 février 2014
IRRECEVABLE le pourvoi ; Condamne la Ville de La Chapelle Saint-Luc aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et la condamne à payer à la société Crozat, Barault, Maigrot
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00188
11 février 2014
11 février 2014
IRRECEVABLE le pourvoi ; Condamne la Ville de La Chapelle Saint-Luc aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et la condamne à payer à la société Crozat, Barault, Maigrot
Source officielleCIVI
670818af89f19e8c50f89832
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DB2H-W-B7H-Y5O6 FG: I11202578V001 ORDONNANCE DONNER ACTE ENTRE : DEMANDEUR Madame [W] [V] née le [Date naissance 1] 2002 à [Localité 5], domiciliée [Adresse 3] ayant pour avocat Me Anne-sophie MAIGRET-MATHIOT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01352
11 décembre 2007
11 décembre 2007
X..., ès qualités, et de la SCP Crozat, Barault et Maigrot, ès qualités, alors que le rapport du conseiller rapporteur a été déposé le 15 mai 2007 ; Attendu qu'il y a lieu de lui en donner acte ;
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852a7
9 janvier 2001
9 janvier 2001
, pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Belkassem X... 5 allée Jean Mermoz 93390 CLICHY SOUS BOIS APPELANT représenté par Monsieur Y..., délégué syndical. 2 ) SCP CROIZAT-BARAULT-MAIGROT
Source officielleRétention Administrative
6711facc7603bf88a1884843
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[U] [D] [Z], appelant, représenté par Me Thomas MAITROT, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision, présent lors du prononcé de la décision - M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00606
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Maigret, conseillers référendaires, M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
631835140876004f131a614c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
CROZAT BARAULT MAIGROT S.A. DRI SA CONSTRUCTION S.A.R.L. ENTREPRISE [Y] S.A.S.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02000
15 octobre 2019
15 octobre 2019
Le 5 janvier 2018 vers 2 heures 45, des agents de police judiciaire ont constaté qu'un véhicule circulait dangereusement à hauteur de la porte Maillot, à Paris 16e .
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00407
22 juin 2022
22 juin 2022
Boutié, Gillis, Maigret, conseillers référendaires, Mme Gueguen, premier avocat général, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation
Source officiellePage 9 sur 189