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892 résultats pour « Melmi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c70c5bcdc6046d473a764a

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique du Tribunal de Commerce de Nantes tenue ce jour, mercredi vingt-neuf octobre deux mille vingt cinq, par : Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président de Chambre

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c70f95cdc6046d473ac5ad

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique du Tribunal de Commerce de Nantes tenue ce jour, mercredi un octobre deux mille vingt cinq, par : Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président de Chambre Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665eae81b5277b000889418d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be091cda2201c09829f1a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 6] prise en la personne de son responsable légal représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI- VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

Source officielle
CC

soc

61372100cd580146773f028c

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Paul demeurant La Gouesnière à Saint-Meloir des Ondes (Ile et Vilaine), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

670576d71296b51ba2b22551

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

AXA ASSURANCES (de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Nathalie YON-BORRIONE, Vice-présidente

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02285_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Par un mémoire, enregistré le 27 janvier 2022, l'association Stop éolien en pays Mellois, M. O, M. D, M. F, Mme L, M. B E, M. I E, Mme A, Mme G, M. J, MM. M, Mme H, M. et Mme C, M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2016:122

CJUE

25 février 2016

25 février 2016

#Promoimpresa Srl contre Consorzio dei comuni della Sponda Bresciana del Lago di Garda e del Lago di Idro et Regione Lombardia et Mario Melis e.a. contre Comune di Loiri Porto San Paolo et Provincia di

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b1622ecdc6046d4746db75

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique du Tribunal de Commerce de Nantes tenue ce jour, mercredi seize avril deux mille vingt cinq, par : Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président de Chambre Monsieur

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6883f4b62a8fb67db7b49766

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DU FINISTERE en date du 07 Avril 2025, reçue le 07 Avril 2025 à 18h27 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [T] [I] né le 20 Mai 2003 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Assisté de maître MELLIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

67f8af39b5ff6e72c96123de

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

agissements présumés dans les lieux suivants : - locaux et dépendances situés [Adresse 2] à [6] susceptibles d'être occupés par la société SOUDINVEST et ou [T] [P] et ou [N] [P] et ou [D] [P] et ou la SCI MELIS

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Papadakis et autresc/Grèce

ECLI:CEDH:001-162961

Admin. suprême

21 avril 2016

21 avril 2016

naissance Nationalité   Vangjel BAZE-LAPIS 1974 albanais   Elton ARIFI 1977 albanais   Vajmir DAUTI 1990 albanais   Marios KARIOFYLLIS 1986 grec   Naim LLOSCA 1973 albanais   Memis

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfba33b2bc65ea7347d3

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Par acte authentique reçu par Maître [O], Notaire, en date du 28 juillet 2008, la société LERON ET CIE a cédé son fonds de commerce, en ce compris son droit au bail, à la société MELI- MELO DECOR.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67f0bc4c8f7cbd382f4d30dd

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

[G] [N] [Z] ; Après avoir entendu : - Me Karen MELLIER, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be400f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ALLIANZ IARD' demeurant [Adresse 15] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS À LA REQUÊTE S.C.I

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4011

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

DEMANDERESSE A LA REQUÊTE Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES demeurant [Adresse 29] représentée par Maître Alain de ANGELIS représentant la SCP de ANGELIS ' SEMIDEI ' VUILLQUEZ ' HABART MELKI '

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec73cdc6046d47ae2b4a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ACTE IARD GROSSE(S)délivrée(s) le à la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL la SELARL HAMCHACHE-RIAHI COPIE(S)délivrée(s) le à la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

660f9507a40f8b0008cb768d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

d'appel de PARIS - Pôle 4-9 A - RG n° 23/16129 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [Z] [I] né le [Date naissance 1] 1966 en EGYPTE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Adeline MELI

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68df5f1438ac3a658931ddd3

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DUPARC (AZUR VIAGER) Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69614ae4cdc6046d47c56061

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

GCC Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE S.A. LOGIREM S.A.S.

Source officielle