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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
URGENCES ETRANGERS
DTA_2503622_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l’article L. 614-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201281_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Délibéré après l'audience du 1er février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102493_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 28 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
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27 avril 2026
27 avril 2026
[Y] ET NEUMAYER Représentant : Me Annie SCHAF-CODOGNET de la SCP ANNIE SCHAF-CODOGNET ET FRÉDÉRIC VERRA, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à la Cour d'Appel
Source officielle3ème chambre 2ème section
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
Une fois le cathéter positionné dans le vaisseau, un ultrason focalisé ou non focalisé est utilisé pour réduire ou autrement contrôler la signalisation neurale [0041]. 13.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300091_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU) à lui verser une somme de 116 281 122 francs CFP, en réparation des dommages engendrés par la réalisation du réseau de transport en commun " Néobus
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2503063_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2501525_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 922-2 du code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303249_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301774_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2402833_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2600919_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2503714_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier, conseillère, pour statuer sur les demandes de référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301596_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Neumaier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201747_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101750_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Crassus, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102253_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102476_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 24 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01267
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Bastion et Enéria, venant aux droits de la société Bergerat Monnoyeur, l'arrêt, après avoir relevé que les vices cachés, révélés par l'expertise, ont commencé à produire leurs effets dommageables dès le neuvage
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300089_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU) à lui verser une somme de 30 900 000 francs CFP, en réparation des dommages engendrés par la réalisation du réseau de transport en commun " Néobus
Source officiellePage 9 sur 65
NEUBAUER, David
08/02/2026
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HOLDING NEUBAUER
05/12/2025
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NEUBAUER COMMUNICATION
03/10/2025
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SOCIETE NEUBAUER
07/09/2025
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AUTOMOBILE NEUBAUER
07/09/2025
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