CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 300 résultats pour « Olivier RAVIX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

65321a859e4ea48318f5ab31

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[J] le 18 juillet 2023, par lesquelles il demande la radiation de l'affaire, Vu les conclusions déposées le 3 octobre 2023, par lesquelles il déclare se désister de cet incident, Vu le jugement du

Source officielle

Page 9 sur 115

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre civile

64019e34546e3305deed5d65

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

COUR D'APPEL DE CAEN 1ère Chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 781 C.P.C.)

Source officielle
CA

3ème Chambre

68fc5ba7af64986e40f7c635

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Olivier MICHEL, conseiller et par Mme Hélène BAJEUX, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1re chambre civile

694539d775782d5f06b720c3

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Sur la demande de radiation : L'article 524 du code de procédure civile dispose que la radiation de l'affaire peut être décidée lorsque l'appelant ne justifie pas avoir exécuté la décision frappée d'appel

Source officielle
CA

3ème Chambre

69737431cdc6046d476b3259

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Olivier MICHEL, conseiller et par Mme Hélène BAJEUX, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b369538c0355000835f564

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

NEW PLV prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 - N° du dossier 20220351

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69fc218ecdc6046d47e135d3

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DU [Adresse 1], représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 - N° du dossier 20260144 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b7b00fcdc6046d47d46033

Commerce

8 septembre 2025

8 septembre 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2021 001743 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RADIATION DU 08/09/2025 DEMANDEUR (S) : [X] CONSTRUCTIONS (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] [Localité

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fce3e48d6ea26f688da799

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/01126 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FL4L du 1er Octobre 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01851

Cassation

8 décembre 2015

8 décembre 2015

X... de ce que l'instance est reprise à l'encontre de la société Olivier Zanni en qualité de mandataire judiciaire de la société SIAS, laquelle a fait l'objet d'un plan de cession totale au profit de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d69

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 INTIMÉS Mademoiselle Elisabeth Sophie X...née le 22 novembre 1992 à BROU SUR CHANTEREINE 77177 demeurant

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021242902

Admin. suprême

4 novembre 2009

4 novembre 2009

Olivier A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456456.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Olivier Japiot, président de chambre, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. Alexis Goin, auditeur-rapporteur. Rendu le 11 février 2022. Le président: Signé : M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

64f816680a9accd9695a42f1

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 22/02663 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCTT du 5 Septembre 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465627.20221206

Admin. suprême

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Il résulte de ce qui a été dit au point 3 que le moyen tiré de ce que la décision prononçant la radiation des cadres de M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e537da81daa831884f557

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

S'opposant à la demande de radiation formée par la société Cic Sud-Ouest, M.

Source officielle
CA

Service des Référés

653a0690d0451e8318d0ea04

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

représentée par Me Johanna ALFONSO, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Bienvenue GOMIS, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 04 cctobre 2023 tenue par Olivier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

66ff85c7a4ff9ec259c0983c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SAMBRE IMMOBILIER Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472763.20230712

Admin. suprême

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 12 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERES

69e9eef1cdc6046d473d058f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Olivier BOYER JUGE : M. Guy LARHER GREFFIER : M.

Source officielle