CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8c69ba5988459c4edd7
17 mars 1998
Pascal, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Orléans, en date du 7 novembre 1996, qui a rejeté sa requête en confusion des peines.
5ème Chambre
DTA_2202240_20250107
7 janvier 2025
Pascal, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 3 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Cour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9bf
9 décembre 2011
Ce jugement a été notifié à Monsieur Pascal Z... le 7 juillet 2011 et il en a interjeté appel par déclaration enregistrée au greffe du juge des tutelles le 19 juillet 2011.
4ème chambre A
69e9fbbfcdc6046d473e290c
19 janvier 2026
Pascal DENIER, Président de l'audience, M. Philippe BEAUFILS et M.
69e9fc0acdc6046d473e2f69
Pascal DENIER, Président de l'audience, M. [X] JOUIN et M.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2401748_20240403
3 avril 2024
Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
3e chambre sociale
6629f363dc6faf000958885b
24 avril 2024
- prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
6684eaefa0de54ff609f7e84
2 juillet 2024
Mme [H] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 MAI 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal
Surendettement
6878016ffd93c2d1757fed2b
1 juillet 2025
Localité 5] non comparante, ni représentée DÉFENDERESSE : [J] [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence Greffier : PASCAL
679a9391e9a46d1f5a766bfd
13 janvier 2025
[Localité 4] non comparant, ni représenté DÉFENDERESSE : [14] Chez [12] [Adresse 3] [Localité 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence Greffier : PASCAL
61372612cd58014677422bd9
21 juin 2000
Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 9 septembre 1999, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement
CHAMBRE 7 SECTION 1
6031fb8e7f2f1533e7dd752c
24 mai 2018
Pascal Y... en divorce sur le fondement de l'article 242 du code civil.
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028717894
12 mars 2014
. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code civil ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Bénédicte
2 e chambre civile
670a115af178dc2492b0fa10
10 octobre 2024
BLANCHARD, Président de Chambre, et Bénédicte KUENTZ, Conseiller.
6253cbb4bd3db21cbdd8e0b3
6 juin 2011
Pascal Bruno Daniel X...
6253cb73bd3db21cbdd8d80e
28 février 2011
Pascal X...
JLD
6a0f72d7cdc6046d477e2e3c
21 mai 2026
Calvados, reçu au greffe du juge le 4 mai 2026 Vu les convocations et avis d’audience donnés par notre greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Claire PASQUIER
DTA_2406104_20241128
28 novembre 2024
Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés.
10ème chambre
DTA_2300377_20260310
10 mars 2026
bénéfice du statut de personnel expatrié qui aurait dû lui être reconnu au titre de la période courant du 1er septembre 2010 au 31 août 2016 au cours de laquelle elle a été affectée au lycée Blaise Pascal
DTA_2304414_20240109
9 janvier 2024
Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Zouatcham représentant M. C. 1. M.
Page 9 sur 261