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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
626a2f3c71469e057d789a88
27 avril 2022
27 avril 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a685009324999a647adde2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Adresse 1] [Localité 3] représentée par Madame [H] [G], selon pouvoir du Directeur par intérim de la [5], Monsieur [W] [M], en date du 24 octobre 2024 Pascal CHENIVESSE président, assisté de Philippe
Source officielle2ème Chambre Cab2
668c2d06894f7f4d2e0a88e2
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[K] [T] (Me Patrice CHICHE) C/ Compagnie d’assurance MATMUT (Me Philippe DE GOLBERY) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des
Source officielle3e chambre sociale
6793331932b173f45a7c8cdb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSE DU LITIGE M. [G] [J], salarié agricole, a été victime d'un accident du travail le 13 mars 2017.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e5ec25a97f0381f559c
25 novembre 2014
25 novembre 2014
DOMINIQUE ARCADIO (avocat) Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE PAU-PYRENEES [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Yves PHILIP DE LABORIE, avocat au barreau de LYON ***
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b9a81daa831884f682
4 octobre 2023
4 octobre 2023
SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe
Source officielleChambre référés
67096ee506866c0645d2d1c6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
XL INSURANCE COMPANY SE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me François-xavier GOSSELIN, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me GOVEN LE PRESIDENT: Philippe BOYMOND, Vice-Président
Source officiellecr
61372597cd5801467741f0bf
10 décembre 1997
10 décembre 1997
coupable de violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours ; "aux motifs qu'il résultait des témoignages concordants de Mme G..., de Nicolas G... et de Philippe
Source officielleChambre sociale
64a7afd83bcaf505db696557
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DIJON, et Me Thierry DRAPIER, avocat au barreau de BESANÇON INTIMÉE : Association LES PAPILLONS BLANCS Maison des Associations [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a3a3
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Anne-Marie De nationalité française, divorcé Sans profession Demeurant ...59650 VILLENEUVE D'ASCQ Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître JANNEAU Philippe, avocat au barreau de DOUAI
Source officielleChambre 1-6
651fa4e1c601f08318991475
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Française, demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et par Me Philippe-Youri
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6032214d35e50e58881e4998
11 avril 2018
11 avril 2018
2015 RG : F 14/02786 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 11 AVRIL 2018 APPELANTE : société JST TRANSFORMATEURS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe
Source officielleChambre 1-6
6866152211adae0daca532ed
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faf
5 février 2008
5 février 2008
Philippe en leur nom et représentants légaux de G... Benoit Demeurant...
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204974_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 octobre 2022, la commune de Lège-Cap-Ferret, représentée par Me Phelip, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de Mme A la somme
Source officielle3e chambre
62c7cb3acb8dca058e3e7fe1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Février 2018 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 4 RG : 15/06446 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christine BLANCHARD-MASI Me Philippe
Source officielle3ème chambre 3ème section
69cd6aeccdc6046d47c763d1
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies exécutoires délivrées à : - Me Jean-Philippe HUGOT #C2501 - Me Emmanuel PLAZANET #P0129 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/13532 N° Portalis
Source officielleChambre 1-6
6789fc4811ec33b4fa0f17ba
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 16 Janvier 2025, Signé par Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre et Madame Sancie ROUX, greffier auquel la minute
Source officiellesoc
6137220acd580146773f9bea
20 janvier 1994
20 janvier 1994
Yves N..., demeurant à Joncy, Saint-Gengoux Le National (Saône-et-Loire), 17 ) de Mme Jacqueline O..., demeurant ..., à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 18 ) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d902
9 mars 2011
9 mars 2011
INTIMES : Monsieur Philippe X...
Source officiellePage 9 sur 24