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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372532cd5801467741bc6d
27 février 1989
27 février 1989
Philippe, - B...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201582
4 octobre 2012
4 octobre 2012
X... au profit de ses deux enfants mineurs Julie et Thomas X... s'exercera exclusivement au sein d'un lieu d'écoute et d'accueil une fois par mois, pendant une durée de deux heures, selon des modalités
Source officielle3ème Chbre Cab B3
6706c856f1d01e3c86f05afd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de MARSEILLE Madame [E] [O] épouse [T] représentée par Maître Christophe JERVOLINO de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR(S) Monsieur [N] [P] représenté par Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07e
26 mai 2011
26 mai 2011
née le 07 avril 1984, - Elise née le 09 juillet 1986, - Thomas né le 25 juin 1993.
Source officiellechambre 1-3
69d2cf95cdc6046d473d00b4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Thomas Galloro, juge présidant l'audience, M. Eric Bizalion et M. Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleTPX SGL JCP FOND
687944e064dcbd881bec7840
1 avril 2025
1 avril 2025
: 25/257 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du 1er avril 2025 Société SAEM SOCIETE D'ÉCONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DE [Localité 6] C/ Monsieur [S] [P] 1 copie certifiée conforme à Maître Philippe
Source officielleChambre civile 1-5
662b440efe25450008314db6
25 avril 2024
25 avril 2024
Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 23/1823 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Benjamin MERCIER, avocat au barreau de PARIS Me Philippe
Source officielle3e chambre sociale
6968f6abcdc6046d4766f3f7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
: [3] ([7]) [6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Willy BITEAU de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de CARCASSONNE Le QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Thomas
Source officielle4e chambre civile
68f1d5c00b565ec7590f7c55
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100756
25 juin 2014
25 juin 2014
Thomas X... et Mme Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487bf
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487c3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
6968f6a8cdc6046d4766f3b5
14 janvier 2026
14 janvier 2026
INTIMEE : [3] ([6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Willy BITEAU de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de CARCASSONNE Le QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c67
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Thomas, Monsieur G... Gilbert, Monsieur P... Philippe, Madame N... Dominique, Madame A... B... Katia, Monsieur U... Damien, Madame H... Myriam, Madame M... Agnes, Monsieur T...
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487bd
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
6a0ff1aecdc6046d47894b1f
21 mai 2026
21 mai 2026
Thomas LE MONNYER, Président de chambre M. Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officiellesoc
613721bccd580146773f6aec
15 octobre 1992
15 octobre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Service automobiles Thomas (SAT), société anonyme dont le siège social
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6619775f1b7735881a7be41a
12 avril 2024
12 avril 2024
ENTREPRISE PHILIPPE LASSARAT, SA AXA France IARD en qualité d’assureur de la SA ENTREPRISE Philippe LASSARAT Grosse Délivrée le : à Avocats : l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND Me Marin RIVIERE Me Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92252
9 avril 2015
9 avril 2015
La société de droit belge Thomas & Piron, elle-même associée de la SARL les Jardins de Philia lui a consenti un prêt de 233 000 ¿ pour faire face a ses besoins de trésorerie.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fbb
3 mars 2016
3 mars 2016
Thomas X...
Source officiellePage 9 sur 137