mars 2004, l'assemblée générale extraordinaire de la société Pierre et finance a autorisé M.

cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Sogeprom Sud réalisations, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Pierres

Jean-Pierre, contre l'arrêt n° 690 de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 24 mai 2005, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 500 euros d'amende

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 5 mai 2003), que Pierre X... est décédé

Paris (7e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société d'assurances Les Mutuelles du Mans assurances IARD, dont le siège est ..., 2 / de la société en nom collectif (SNC) Immeubles Pierre

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 2 septembre 1997, qui, pour mauvais traitements volontaires envers un animal domestique, l'a condamné à 1 000 francs d'amende et a

d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bourgogne a vendu une propriété à la société civile immobilière Château des Barrigards (SCI), constituée entre la société civile d'exploitation du Domaine Pierre

sur le pourvoi incident formé par Groupama Grand Est ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 23 mai 2002, pourvoi n° 00-10.837), que les véhicules conduits par Pierre

Jean-Pierre et Paul Y... (les consorts Y...), ont assigné M. X... et la société Cryolith aux fins de faire déclarer M.

Y..., qui est réputé violent ; que, d'autre part, l'autoritarisme et la psychorigidité de Pierre X...

La SAS PIERRE II ne détient aucun actif immobilier.

Pierre Y... a déclaré qu'il avait aperçu une personne à pied ayant l'air de "régler des comptes avec des cônes et qui se faisait disputer par une autre personne portant un équipement orange", qu'il s'était

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre de X..., dont le siège est ...,

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la société Pierre sélection, dont le siège est ..., défenderesse

Par acte notarié en date du 25 juin 2021, la société civile immobilière KYANEOS PIERRE (ci-après dénommée SCI KYANEOS PIERRE) a acquis la pleine propriété du bien situé [Adresse 5] à Pézenas (34120).

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 1998, qui, pour travail clandestin, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et à

[M], propriétaire d'un immeuble contigu à celui de M. et Mme [T], a entrepris des travaux de démolition et de rénovation qui ont endommagé la toiture de ses voisins et fait tomber des pierres sur

, pris de la violation des articles 222-13 et 222-17 du Code pénal, 388 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Pierre