De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.

B soutient qu'elle est entachée d'une inexacte qualification juridique des faits, ou, à tout le moins, d'une dénaturation des faits et pièces du dossier en ce qu'elle a jugé qu'il doit être regardé comme

33) Monsieur [I], une somme de 327.590€ ; (Pièce 34) Monsieur [C], une somme de 15.462€ ; (Pièce 35) Monsieur [T], une somme de 12.964,56€ ; (Pièce 36) Monsieur [L], une somme de 35.065,90€ ; (Pièce

Gaspar X... conteste cette occupation et justifie être titulaire d'un contrat de bail portant sur un appartement situé à Bois Colombes, Mme Alexandrine B...

ET ALEXANDRE X...

La propriété est séparée de celle de Madame [M] [B] veuve [G], située [Adresse 2] à [Localité 2] et cadastrée section [Cadastre 1] n°[Cadastre 3], par un mur de pierres leur appartenant.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 21 juillet 2023, présentée par la commune de Lille ; Considérant ce qui suit : 1.

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre Y..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au

Alessandro D... agissait en fait pour le compte de M. Giorgio X..., antiquaire à [...] (Italie), et de l'associé de ce dernier M. Giulio E..., antiquaire près de [...]

La société SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS ALEXANDRE LEROY soutient qu'il y a eu au cours du bail écoulé une modification notable des facteurs locaux de commercialité.

Alexandre Y... et les capacités de remboursement de l'EURL Alexandre Y... au vu de sa fiche patrimoniale et du prévisionnel et qu'il n'y avait aucune disproportion ; que la banque a partagé les risques

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

euros hors taxes (HT), assortie des intérêts au taux légal, au titre des garanties souscrites par le marché de services d'assurance du 20 mars 2017, à raison de l'effondrement du bâtiment situé 15 rue Alexandre

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Poirson, auditrice, - les

jugement en date du 7 juin 2001 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a annulé l'élection au premier tour de scrutin de Mme Valérie A... et de Mlle Erell F..., dans la commune de Bethisy-Saint-Pierre

    Le 18 janvier 1977, la requérante conclut avec la société «   Alexandros S.A.

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGEMENT DU : 06 octobre 2025 RÔLE : N° RG 21/01108 - N° Portalis DBW2-W-B7F-KZ25 AFFAIRE : [O] [G] [X] C/ [H] [G] [X] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Alexandre

QC- H2G3A CANADA Représentée par Me Alexandre LAVILLAT de la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0703 Madame Stéphanie Aline Z... née le 29 Septembre 1978 à Paris (75014) (75014