de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 septembre 2022, en audience publique, devant Monsieur Eric Veyssière, président chargé d'instruire l'affaire et Madame Sophie

ET ISOLATION PAR CHAPE [Adresse 15] [Localité 12] [Localité 12] non comparante Compagnie d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS [Adresse 5] [Localité 13] non comparante Compagnie d’assurance

CHAMBERY Première Présidence - Taxes RG 24/00001 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HMPO ORDONNANCE Nous, Marie-France BAY RENAUD, première présidente de la Cour d'Appel de CHAMBERY, assistée de Sophie

N° RG 24/00311 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IAIB N° minute :  Copie certifiée conforme délivrée le 17/09/2025 à : - la SCP GOURRET JULIEN, -Me Sophie TURPAIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE

Me Sophie MENARD-CHAZE Me Agnès TOUREL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Par mise à disposition au greffe Jugement du 02 Avril 2026 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF D N° RG

Ils vous ont retrouvé dans le parc vieux papier avec le chariot garé sous le four à chaux.

Lindberg servit à bord du navire Harmoni en qualité d’inspecteur de la chasse aux phoques, désigné par le ministère de la Pêche.

de contention dans le cadre des mesures de soins psychiatriques sans consentement (articles L. 3211-12-1 et suivants, L. 3222-5-1, R. 3211-32 et suivants du code de la santé publique) Assisté de Sophie

[W] [N] d'un jugement rendu le 20 avril 2018 par le tribunal d'instance de Cholet en ce qu'il a : - dit que le bail de chasse notarié du 17 septembre 1984 est seul applicable - condamné MM.

[Localité 7]' et 'Chasse Saint-Hubert de [Localité 11]'.

Conseillère de la Chambre sociale 4-3, assistée de Monsieur Anthony CHEVRON, Greffier en préaffectation, dans l'affaire opposant, Madame [Y] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Anne-sophie

Sophie épouse C... domicile déclaré : 7 rue de l'Abreuvoir-92100 BOULOGNE BILLANCOURT comparante, non assistée.

/07414 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 OCTOBRE 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PERPIGNAN No RG06/00462 APPELANTE : Madame Léna X... ... 66100 PERPIGNAN Représentant : Me CHAAL

- Travaux de chape : * fourniture et mise en place d'une chape fluide base anhydrite compris ponçage pour une épaisseur moyenne sur la totalité de la surface de 5 cm, * support : plancher chauffant

Représentés par la SCP Michel PUYBARAUD, avoués à la Cour assistés de Maître Sophie VILLARD loco de Maître ADRIEN-BONNET avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Monsieur Joël Y... né le 13 Juillet

AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-MARITIME - DEUX-[Localité 7] C/ [W] [I] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE CONTENTIEUX GENERAL CIVIL COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRÉSIDENT : Sophie

BAHNASS Représentée par Me Anthony CHHANN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : S.A.S.

d'une chasse collective à tir.