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2 890 résultats pour « Victor Teles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2100923_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100925_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003617_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100804_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310248

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

d'assurer la maîtrise d'oeuvre des travaux de dépollution, c'est-à-dire de détection et d'extraction des terres polluées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308454_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

discrimination ou d'un tel harcèlement.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6879403664dcbd881bec5211

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par courrier du 20 octobre 2020, la société DURKAL a demandé à la SNC CLICHY-VICTOR HUGO le paiement de plusieurs factures.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101192

Cassation

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Pierre X... les archives de Victor Y..., alors, selon le moyen : 1°/ que par un écrit du 8 août 1991, Victor Y... a indiqué : « à la petite Michèle, je donne mon fichier, mes dossiers et répertoires

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026734582

Admin. suprême

6 décembre 2012

6 décembre 2012

Victor B, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d83647251e2b2424bc5b

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Par acte délivré le 28 juillet 2023, la SCI VICTOR a fait assigner la société SAAD F&L devant la juridiction des référés de céans aux fins de voir : “RECEVOIR la SCI VICTOR en toutes ses demandes et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2304332_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 26 mai 2023 par laquelle la commune de Paray-Vieille-Poste a affecté leur fille, B, à l'école maternelle Victor

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2206889_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

Mme B est employée par le lycée Victor Hugo de Marseille pour exercer les fonctions d'assistante d'éducation par contrats successifs d'un an depuis le 1er septembre 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a8

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

. : 04/06716 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Victor MARQUES ALVES X..., né le 9 juin 1972 à Vénissieux (69) 29, rue Paul Fort 69780 MIONS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d944c432ce7d11a6c9cf

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par actes de commissaire de justice du 21 juin 2023, la société Le Village Victor Hugo a fait assigner la société Sweet Pants et M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875a51eeae4f1309d1f8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

HUGO 2 Société MARCHANDS DE BIENS VICTOR 1-3 SELARL ATELIER ESPACE ARCHITECTURAL S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

61372499cd58014677416d06

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2003), que la société Multimédia des arts visuels (la SOFAM), agissant en qualité de titulaire des droits d'auteur sur l'oeuvre de l'architecte Victor

Source officielle
TJ

Surendettement

670d6102d1ffbed0eed8e53e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

LE VILLAGE VICTOR HUGO au titre de l'article 700 du code de procédure civile sera rejetée.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

SA, initialement domiciliée 104, avenue des Champs Elysées 75008 Paris, puis 45 avenue Victor Hugo, Bât. 268-269 - 93300 Aubervilliers a fait l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité, au

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

SA, initialement domiciliée 104, avenue des Champs Elysées 75008 Paris, puis 45 avenue Victor Hugo, Bât. 268-269 - 93300 Aubervilliers a fait l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité, au

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

60371b4177dc49b5867552fe

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Suivant acte authentique en date du 1er juin 2005, la société Foncière Lyonnaise a vendu l'immeuble sis [Adresse 3]) à la société Le Village Victor Hugo.

Source officielle

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