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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2100923_20230314
14 mars 2023
C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo
DTA_2100925_20230314
DTA_2003617_20230314
DTA_2100804_20230314
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310248
12 mai 2021
d'assurer la maîtrise d'oeuvre des travaux de dépollution, c'est-à-dire de détection et d'extraction des terres polluées.
2ème Chambre
DTA_2308454_20250611
11 juin 2025
discrimination ou d'un tel harcèlement.
7ème chambre 1ère section
6879403664dcbd881bec5211
8 juillet 2025
Par courrier du 20 octobre 2020, la société DURKAL a demandé à la SNC CLICHY-VICTOR HUGO le paiement de plusieurs factures.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101192
28 octobre 2015
Pierre X... les archives de Victor Y..., alors, selon le moyen : 1°/ que par un écrit du 8 août 1991, Victor Y... a indiqué : « à la petite Michèle, je donne mon fichier, mes dossiers et répertoires
8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026734582
6 décembre 2012
Victor B, demeurant ... ; M.
Service des référés
65a6d83647251e2b2424bc5b
15 janvier 2024
Par acte délivré le 28 juillet 2023, la SCI VICTOR a fait assigner la société SAAD F&L devant la juridiction des référés de céans aux fins de voir : “RECEVOIR la SCI VICTOR en toutes ses demandes et
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304332_20230605
5 juin 2023
fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 26 mai 2023 par laquelle la commune de Paray-Vieille-Poste a affecté leur fille, B, à l'école maternelle Victor
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206889_20220817
17 août 2022
Mme B est employée par le lycée Victor Hugo de Marseille pour exercer les fonctions d'assistante d'éducation par contrats successifs d'un an depuis le 1er septembre 2019.
Cour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880a8
30 mars 2006
. : 04/06716 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Victor MARQUES ALVES X..., né le 9 juin 1972 à Vénissieux (69) 29, rue Paul Fort 69780 MIONS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués
PCP JCP fond
65c3d944c432ce7d11a6c9cf
25 janvier 2024
Par actes de commissaire de justice du 21 juin 2023, la société Le Village Victor Hugo a fait assigner la société Sweet Pants et M.
4ème chambre commerciale
6319875a51eeae4f1309d1f8
7 septembre 2022
HUGO 2 Société MARCHANDS DE BIENS VICTOR 1-3 SELARL ATELIER ESPACE ARCHITECTURAL S.A.S.
61372499cd58014677416d06
7 mars 2006
: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2003), que la société Multimédia des arts visuels (la SOFAM), agissant en qualité de titulaire des droits d'auteur sur l'oeuvre de l'architecte Victor
Surendettement
670d6102d1ffbed0eed8e53e
14 octobre 2024
LE VILLAGE VICTOR HUGO au titre de l'article 700 du code de procédure civile sera rejetée.
cr
613726a7cd580146774276ed
20 avril 2005
SA, initialement domiciliée 104, avenue des Champs Elysées 75008 Paris, puis 45 avenue Victor Hugo, Bât. 268-269 - 93300 Aubervilliers a fait l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité, au
61372693cd58014677426b0f
Pôle 4 - Chambre 4
60371b4177dc49b5867552fe
9 juin 2015
Suivant acte authentique en date du 1er juin 2005, la société Foncière Lyonnaise a vendu l'immeuble sis [Adresse 3]) à la société Le Village Victor Hugo.
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