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334 résultats pour « Wiedemann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372114cd580146773f0cde

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Stanislas Y..., kinésithérapeute, demeurant Route de Linseux Willeman

Source officielle

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CA

Chambre sociale-2ème sect

6a2260c8cdc6046d4738dfb0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Localité 1] Représentée par Me Sabine TOUSSAINT de la SELARL TAILLON TOUSSAINT, avocate au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [D] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Eléonore WIEDEMANN

Source officielle
TJ

J.L.D.

67eed049b848dd6814c5dc18

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DB2H-W-B7J-2SXB- Hospitalisations sans consentement Ordonnance du : 03 Avril 2025 ORDONNANCE DE REJET DE LA REQUÊTE EN MAINLEVÉE DE LA MESURE D’HOSPITALISATION EN SOINS AMBULATOIRES Nous, Emmanuelle WIDMANN

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2303078_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2211921_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Israël ; - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierot, représentant Mme C épouse D ; - le préfet de la Seine-Saint-Denis n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2213268_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 mars 2023 : - le rapport de Mme D ; - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant le requérant.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03500_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Porée, premier conseiller, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, représentant Mme E ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2103166_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Charageat, premier conseiller, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant Mme B A épouse B D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2400031_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fejérdy, première conseillère, - et les observations de Me Wiedemann, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2319244_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Coz, - et les observations de Me Wiedemann, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786b6b3df5b5c7d10ca5355

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention N°RG 25/000158- JLD hospitalisation [J] [S

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e27257cdc6046d479b552d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Régulièrement convoquée en Chambre du Conseil à l'audience du 13/01/2026, N2A EXPERTISES SASU ( SAS ) comparait en la personne de son Président Monsieur [Y] [J] assisté de Maître Matthieu WIDEMANN, avocat

Source officielle
TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

68e0427474e929a9d8fd5aff

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

du 7 novembre 2024 (RG n°24/191), le juge des référés ordonnait une expertise judiciaire entre la MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, la SA HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D’ASSURANCES, la société VON ROTZ & WIEDEMAR

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a6f8cdc6046d4787561d

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEMANDEUR : * SARL [T] CONSULTING, [Adresse 1], Comparante, en la personne de son gérant, Monsieur [P] [T], [Adresse 2][Adresse 3], assisté de Me Matthieu WIDEMANN, de la SELARL LOYVE AVOCATS, avocat

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2324527_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, conseil de M. B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2411806_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Chenevey, président-rapporteur ; - et les observations de Me Wiedemann, représentant Mme D, requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e012ef74e929a9d8fa048d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N° RG 25/03561 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3JSW - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au

Source officielle
CC

soc

6137241ccd580146774126d5

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Bruno Villate, demeurant Legta, BP 529, 36000 Châteauroux, 39 / de Mme Marie-Line Brua, épouse Widemann, demeurant 61, rue Jean d'Alembert, 36000 Châteauroux, 40 / de la Caisse primaire d'assurance

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0cab9ccdc6046d4739bc15

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

1] N° RG 26/01646 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GG2 ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 19 mai 2026 à 14h33 Nous, Emmanuelle WIDMANN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0925JUD005702800

Admin. suprême

25 septembre 2014

25 septembre 2014

  Wiederin. 3.

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