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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
69fc1e87cdc6046d47e094e4
6 mai 2026
[G] [K] alors âgé de 51 ans, souffrant de son genou gauche depuis plusieurs années et pour lequel un arthroscanner réalisé le 1er septembre 2014 avait révélé une arthrose prédominant sur le compartiment
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210877
12 décembre 2019
de préjudice de la façon suivante : - une imputabilité partielle de la symptomatologie présentée au niveau des deux genoux pendant une période de 18 mois (imputabilité à 50 % des interventions arthroscopiques
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204366_20230510
10 mai 2023
gauche et lui a proposé un travail de rééducation, sachant que ce praticien ayant le 5 mars 2018 toujours constaté une instabilité du genou gauche, l'a opéré en ambulatoire le 18 mai 2018 pour une arthroscopie
10e Chambre
61628873dafa129e399518e3
10 avril 2013
période d'incapacité totale de travail du 9 décembre 1999 au 25 décembre 1999 à l'occasion des suites immédiates du traumatisme initial, du 31 mars 2000 au 30 juin 2000 à l'occasion de la première arthroscopie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100915
12 juillet 2012
X..., footballeur professionnel, présentant des douleurs à la cheville, a subi un arthroscanner réalisé par M.
CTX PROTECTION SOCIALE
687160cfd395d6ba9f2a69da
1 juillet 2025
lésion du ligament scapholunaire, imputable à l’accident du travail du 13 novembre 2018, qui a donné lieu à une première intervention chirurgicale en juin 2019, a nécessité une seconde réparation arthroscopique
Serv. contentieux social
65848b0de41137cbf9f96b10
20 décembre 2023
La cheville droite ayant nécessité une arthroscopie avec ligamentoplastie et tubulisation du tendon du péroné. Cette chirurgie a été compliquée d’un sepsis avec retard à la cicatrisation.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2210039_20230426
26 avril 2023
l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l'hôpital Nord à compter du 23 septembre 2021 pour une arthroscopie
CHAMBRE 2
DTA_2101079_20250325
25 mars 2025
avril 2016 jusqu'à la date de la consolidation de son état de santé estimée au 18 avril 2018, à l'exception de la journée du 4 avril 2017 durant laquelle l'intéressée a été prise en charge pour une arthroscopie
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202287_20230503
3 mai 2023
Une acromioplastie sous arthroscopie, un repositionnement du fragment de la grosse tubérosité à ciel ouvert et une ténotomie intra-articulaire de la longue portion du biceps sous arthroscopie ont été réalisées
2ème chambre
DTA_2403048_20260427
27 avril 2026
conseil médical du 5 mars 2024 était irrégulièrement composé et ne s’est pas prononcé sur l’ensemble des éléments de son dossier ; - l’expertise a été réalisée sans attendre les résultats de l’arthroscopie
Chambre sociale section 3
627df79f0d41e0057d43e280
12 mai 2022
Il résulte en effet des certificats médicaux produits aux débats que le terme 'tendinopathie' n'est visé que dans le seul certificat du 9 juin 2017, soit avant l'arthroscanner réalisé le 28 juin 2017,
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2506285_20250627
27 juin 2025
A a subi une intervention chirurgicale sous forme d'arthroscopie de la cheville droite pour résection d'un conflit antéro-latéral osseux et tissulaire à l'hôpital E.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2402457_20240514
14 mai 2024
B tend à l'indemnisation au titre de la solidarité nationale des préjudices résultant de la paralysie partielle du nerf radial apparue dans les suites d'une acromioplastie sous arthroscopie de l'épaule
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00249_20220602
2 juin 2022
Le lien entre l'accident du 3 février 2016 et cette arthroscopie, ainsi que les bilans requis préalablement à la réalisation de cet acte chirurgical, est, dès lors, rapporté.
2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7260d808eb34e4553ce
11 juillet 2024
Dans sa rédaction applicable au litige, ce tableau désigne plusieurs affections intéressant l'épaule dont la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objective par IRM ou un arthroscanner
Chambre sociale
65b36bb68c0355000835f692
25 janvier 2024
. (*)) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
60323404d3d50a6a92f7921b
1 mars 2018
revanche, les autres arthroscopies réalisées ultérieurement entrent dans le cadre exclusif de l'évolution de l'état antérieur pour son propre compte.
soc
61372334cd58014677406c9d
11 février 1999
plus fort ce que postule l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant fait ressortir que le praticien avait effectué, sur chacun des quatre patients concernés, une arthroscopie
CTX Protection sociale
69ef37a0cdc6046d47b2c3fc
6 janvier 2026
été informé par courrier de la procédure et de la possibilité de consulter le dossier et qu'elle a rendu sa décision dans le délai de 120 jours francs, qui court, à compter de la réception de de l'arthroscanner
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