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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

69fc1e87cdc6046d47e094e4

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[G] [K] alors âgé de 51 ans, souffrant de son genou gauche depuis plusieurs années et pour lequel un arthroscanner réalisé le 1er septembre 2014 avait révélé une arthrose prédominant sur le compartiment

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210877

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

de préjudice de la façon suivante : - une imputabilité partielle de la symptomatologie présentée au niveau des deux genoux pendant une période de 18 mois (imputabilité à 50 % des interventions arthroscopiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2204366_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

gauche et lui a proposé un travail de rééducation, sachant que ce praticien ayant le 5 mars 2018 toujours constaté une instabilité du genou gauche, l'a opéré en ambulatoire le 18 mai 2018 pour une arthroscopie

Source officielle
CA

10e Chambre

61628873dafa129e399518e3

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

période d'incapacité totale de travail du 9 décembre 1999 au 25 décembre 1999 à l'occasion des suites immédiates du traumatisme initial, du 31 mars 2000 au 30 juin 2000 à l'occasion de la première arthroscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100915

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

X..., footballeur professionnel, présentant des douleurs à la cheville, a subi un arthroscanner réalisé par M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687160cfd395d6ba9f2a69da

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

lésion du ligament scapholunaire, imputable à l’accident du travail du 13 novembre 2018, qui a donné lieu à une première intervention chirurgicale en juin 2019, a nécessité une seconde réparation arthroscopique

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65848b0de41137cbf9f96b10

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

La cheville droite ayant nécessité une arthroscopie avec ligamentoplastie et tubulisation du tendon du péroné. Cette chirurgie a été compliquée d’un sepsis avec retard à la cicatrisation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210039_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l'hôpital Nord à compter du 23 septembre 2021 pour une arthroscopie

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2101079_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

avril 2016 jusqu'à la date de la consolidation de son état de santé estimée au 18 avril 2018, à l'exception de la journée du 4 avril 2017 durant laquelle l'intéressée a été prise en charge pour une arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202287_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Une acromioplastie sous arthroscopie, un repositionnement du fragment de la grosse tubérosité à ciel ouvert et une ténotomie intra-articulaire de la longue portion du biceps sous arthroscopie ont été réalisées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403048_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

conseil médical du 5 mars 2024 était irrégulièrement composé et ne s’est pas prononcé sur l’ensemble des éléments de son dossier ; - l’expertise a été réalisée sans attendre les résultats de l’arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

627df79f0d41e0057d43e280

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Il résulte en effet des certificats médicaux produits aux débats que le terme 'tendinopathie' n'est visé que dans le seul certificat du 9 juin 2017, soit avant l'arthroscanner réalisé le 28 juin 2017,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506285_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

A a subi une intervention chirurgicale sous forme d'arthroscopie de la cheville droite pour résection d'un conflit antéro-latéral osseux et tissulaire à l'hôpital E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2402457_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

B tend à l'indemnisation au titre de la solidarité nationale des préjudices résultant de la paralysie partielle du nerf radial apparue dans les suites d'une acromioplastie sous arthroscopie de l'épaule

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00249_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Le lien entre l'accident du 3 février 2016 et cette arthroscopie, ainsi que les bilans requis préalablement à la réalisation de cet acte chirurgical, est, dès lors, rapporté.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6690c7260d808eb34e4553ce

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Dans sa rédaction applicable au litige, ce tableau désigne plusieurs affections intéressant l'épaule dont la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objective par IRM ou un arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b36bb68c0355000835f692

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

. (*)) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

10e Chambre

60323404d3d50a6a92f7921b

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

revanche, les autres arthroscopies réalisées ultérieurement entrent dans le cadre exclusif de l'évolution de l'état antérieur pour son propre compte.

Source officielle
CC

soc

61372334cd58014677406c9d

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

plus fort ce que postule l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant fait ressortir que le praticien avait effectué, sur chacun des quatre patients concernés, une arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37a0cdc6046d47b2c3fc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

été informé par courrier de la procédure et de la possibilité de consulter le dossier et qu'elle a rendu sa décision dans le délai de 120 jours francs, qui court, à compter de la réception de de l'arthroscanner

Source officielle

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