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675 résultats pour « ophtalmologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2104783_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

A sa sortie, le 4 janvier 2018, elle a consulté le docteur B, ophtalmologiste du centre hospitalier de Montauban, qui a diagnostiqué une kératite herpétique de l'œil gauche ainsi qu'un œdème cornéen de

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2300063_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

distincte en annulation de la décision contestée ; * la condition d'urgence de l'article L. 521-1 du code de justice administrative est satisfaite dès lors qu'il exerce en qualité de médecin ophtalmologiste

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:459899.20220713

Admin. suprême

13 juillet 2022

13 juillet 2022

B, médecin ophtalmologiste, a apporté les 722 actions de la société anonyme Clinique Mathilde dont il était propriétaire, évaluées à la somme de 577 600 euros, à la société Mathilde Médical Développement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1105DEC003632706

Admin. suprême

5 novembre 2013

5 novembre 2013

He submitted that only Sofiyivska Prison no. 55 had had an ophthalmologist, who had prescribed spectacles for him.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007630142

Admin. suprême

26 juin 1992

26 juin 1992

Georges X..., médecin ophtalmologiste, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203605_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Mme D était médecin ophtalmologiste. Retraitée depuis le 1er octobre 2019, elle continue d'exercer son activité 4 demi-journées par semaine au sein de la clinique Thiers à Bordeaux.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00661

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

successeur, faute d'avoir trouvé de solution alternative et après application des critères d'ordre de licenciement déterminés ; qu'il est constant que le Dr Z... a cessé son activité libérale de médecin ophtalmologiste

Source officielle
CC

civ1

613721accd580146773f5e91

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Gilbert Z..., médecin ophtalmologiste, demeurant à Mérignac (Gironde), Le Parc du Château, bât.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203239_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Il soutient que : - Il exerce l'activité d'ophtalmologiste à titre libéral à Cannes ; Sur la condition d'urgence : - l'arrêt de l'activité de chirurgie ambulatoire de la cataracte met en péril

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2104157_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

De même, un rendez-vous chez un ophtalmologiste prévu le 26 mars 2020 et reporté en raison du premier confinement n'a pas été reprogrammé.

Source officielle
CE

4 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007749262

Admin. suprême

17 avril 1989

17 avril 1989

Raoul X..., la commission qui a examiné les dossiers des candidats n'a pas refusé de tenir compte du titre de maître de conférence agrégé ophtalmologiste des hôpitaux que lui avait délivré l'Université

Source officielle
CC

civ1

61372349cd58014677407ce0

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

A..., né le 21 août 1925, a consulté le 9 septembre 1993, Mme Z..., ophtalmologiste, en raison de l'apparition deux jours auparavant de troubles de la vision de l'oeil droit ; que ce médecin a prescrit

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fda40328d3c0b86e9e49563

Appel

9 septembre 2019

9 septembre 2019

[W] a été expertisé extra-judiciairement par le docteur [R] qui s'est fait assister du docteur [Y], ophtalmologiste, de Mme [T], neuropsychologue et de M. [D], chirurgien dentiste.

Source officielle
CA

5ème Chambre

627ca8a64781dc057dee7d0a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Il ajoute qu'il ne peut être tenu compte des courriers des ophtalmologistes qui ont suivi M. [N] mais n'avaient pas connaissance de son entier dossier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f8164a0a9accd9695a4252

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par ailleurs, il bénéficiait d'un suivi entre le 6 décembre 2001 et le 25 mars 2015 par le docteur [C] [B], ophtalmologiste à [Localité 4] (certificat pièce 47 M. [K]).

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201643

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

s'expliquer sur ce chef de conclusions après avoir constaté que le docteur C... qui avait indiqué ne pouvoir établir un certificat médical contredisant celui du docteur Y... car il n'était pas lui-même ophtalmologiste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200959

Cassation

14 octobre 2021

14 octobre 2021

Une insertion professionnelle réussie contribuerait à l'amélioration de l'humeur et à une intégration sociale satisfaisante (quasi inexistante aujourd'hui) » ; que le docteur [M], médecin ophtalmologiste

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:1209DEC002676195

Admin. suprême

9 décembre 1999

9 décembre 1999

  On 31 March 1995 the Ombudsman informed the applicant that the investigation of his complaints showed that on numerous occasions he had been examined by ophthalmologists from both prison and public

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

627a00f5dd6bd9057dc56c10

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[I] compte tenu du délai important écoulé entre l'accident et sa déclaration, du suivi du salarié par un médecin généraliste et non par un ophtalmologiste, de la cicatrisation des brûlures survenue dans

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00600_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

d'inaptitude rendu par le docteur B le 5 octobre 2016 est irrégulier ; ce médecin aurait dû refuser la mission en application de l'article 27 de l'arrêté du 5 octobre 2016 ; de surcroît, il n'est pas ophtalmologiste

Source officielle