Codes de loi français

Article 210.6

Les espaces fermés sont tous les espaces limités par la coque du navire, par des cloisons fixes ou mobiles, par des ponts ou des toitures d'abri, autres que des tauds fixes ou amovibles.

LEGIARTI000033978268

Sur la charpente traditionnelle ou les fermettes, il pose l'écran de sous-toiture et le contre-lattage, trace les pureaux et cloue les liteaux sur lesquels il trace le trait carré puis les ournes et broche les éléments de couverture sur le comble.

Article ANNEXE 5

Exigences concernant la sécurité et accès au toit pour la pose de capteurs -harnais de sécurité (en nombre suffisant pour les travaux en toiture) ; 7.2.4.

Article Annexe 2

. : 1re : Trois quarts : : Travaux sur toitures ou : : de taux. : : marquises ... : 1re : Demi-taux.

Article Annexe III

Un plancher sous comble non aménagé ou une toiture terrasse sont par exemple des planchers hauts. Plancher intermédiaire Un plancher intermédiaire est une paroi horizontale dont les faces inférieure et supérieure donnent sur un local chauffé.

Article Annexe IV

zones de stockages automatisés.” se substitue la phrase : “Les cantons sont délimités par des écrans de cantonnement, réalisés en matériaux A2 s1 d0 (y compris leurs fixations) et stables au feu de degré un quart d'heure, ou par la configuration de la toiture

Article Annexe 2

Travaux sur toitures ou marquises. 1re 1/2 taux. Travaux en façade d'immeubles effectués à une hauteur supérieure à 6 mètres 1re 1/2 taux.

Article Annexe 4

. - Par exemple sont considérés comme faisant partie d'un système convectif de chauffage : centrale de traitement d'air, unité de toiture ou rooftop , aérotherme électrique ou à combustible ou à fluide caloporteur, générateur de ventilation tempérée ou

Article Annexe III

Fiches d'opérations standardisées BAR-EN-101 Isolation de combles ou de toitures , BAR-EN-103 Isolation d'un plancher , BAR-EN-106 Isolation de combles ou de toitures (France d'outre-mer) , BAT-EN-101 Isolation de combles ou de toitures , BAT-EN-103 Isolation

Article Annexe III

les matières stockées en vrac sont séparées des autres matières par un espace minimum de 3 mètres sur le ou les côtés ouverts et qu'une distance minimale de 1 mètre est respectée par rapport aux parois, aux éléments de structure et à la base de la toiture

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

-Toiture Habillement, couverture en matériaux courants. Le plus souvent, couverture légère. Equipement (a titre accessoire) : – Electricité présence habituelle. présence assez fréquente. présence peu fréquente.

Article Annexe I

Toitures et couvertures de toiture Sauf démonstration que cette mesure aggrave les conséquences d'un accident, les toitures et couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (t3).

Article Annexe I

Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (t 3). 2.4.4.

Article Annexe I

Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (t 3). 2.4.4.

Article Annexe I

Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture des locaux techniques répondent à la classe B ROOF 2.5.

Article Annexe I

Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture des locaux visés au premier alinéa du point 2.4.2. répondent à la classe B ROOF 2.4.4.

Article Annexe I

Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent à la classe B ROOF 2.4.4.

Article Annexe I

conditions suivantes est respecté : -les aérothermes sont de type C au sens de la norme FD CEN/ TR 1749 (version de novembre 2015) ; -la tuyauterie alimentant en gaz un aérotherme est située à l'extérieur du bâtiment et pénètre la paroi extérieure ou la toiture

Article Annexe I

Structure des bâtiments L'exploitant réalise une étude technique démontrant que les dispositions constructives visent à ce que la ruine d'un élément (murs, toiture, poteaux, poutres, mezzanines) suite à un sinistre n'entraîne pas la ruine en chaîne de