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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 1
DTA_2301901_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
plus de 15 centimètres de diamètre situé en plein milieu du trottoir bordant le Boulevard des Pyrénées à Pau, il était destiné à accueillir un drapeau mais suite aux travaux n'a pas été rebouché ; ce fourreau
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470162.20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Marseille d'une opposition à vingt-cinq titres exécutoires, d'un montant total de 557 356,52 euros, émis à son encontre par la commune d'Aix-en-Provence pour recouvrer les redevances d'utilisation de fourreaux
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208381_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201700_20231231
31 décembre 2023
31 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M. Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Laumet, représentant Mme A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b60
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c1b
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré, composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Valerie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c8d
15 avril 2021
15 avril 2021
Par avis du 24 février 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Claudine Fourcade, présidente de chambre Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c8f
15 avril 2021
15 avril 2021
Signé par Mme Claudine Fourcade, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94ca1
29 avril 2021
29 avril 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94de9
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df3
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e04
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300317
15 mars 2011
15 mars 2011
chargée par la société de droit espagnol AZVI, de travaux relatifs à la construction d'un autoroute entre Le Perthus et Barcelone, a sous-traité à la société Sgetas la réalisation et la pose de seize fourreaux
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206917_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, F.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102130_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103886_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2400441_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
été suspendue ; - ce permis modificatif portait également sur les modifications apportées au plan PCMI 2, consistant à ajouter une place de stationnement et à faire apparaître le tracé du fourreau
Source officielle2ème chambre
DTA_2400507_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Fourcade, rapporteur, - les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public, - les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400744_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Fourcade, rapporteur, - et les observations de Me Jeanne-Rose, substituant Me Ali pour Mme D.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2408844_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.
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