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5 185 résultats pour « Hanocq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

6973494dcdc6046d4767847f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le médecin a diagnostiqué une coxarthrose et lui a proposé la pose d'une prothèse de hanche. Le Dr [V] a opéré Mme [E] le 22 juin 2006 et mis en place une prothèse totale de hanche.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206675

Admin. suprême

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Allemagne [GC], n o 39954/08, §§ 89-95, 7 février 2012, et Von Hannover c.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

62c67c78ca9bf263790308e4

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

au plus tard 48 heures ouvrables avant l'audience lorsqu'un désistement est demandé et accepté ; DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du 17 janvier 2023 à 13h30 - salle d'audience Louise HANON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f95d6d9e13277d6e39c9

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

au plus tard 48 heures ouvrables avant l'audience lorsqu'un désistement est demandé et accepté ; DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du 11 octobre 2022 à 13h30 - salle d'audience Louise HANON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f95d6d9e13277d6e39cb

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

au plus tard 48 heures ouvrables avant l'audience lorsqu'un désistement est demandé et accepté ; DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du 14 novembre 2022 à 13h30 - salle d'audience Louise HANON

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007685523

Admin. suprême

25 avril 1979

25 avril 1979

JEAN-PIERRE , ENTREPRENEUR, DEMEURANT A LE PATY, HANCHES, ... EURE-ET-LOIR , Z... ANDRE , MECANICIEN, DEMEURANT RUE DE RAMBOUILLET A POIGNY-LA-FORET, RAMBOUILLET YVELINES , Z...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-225009

Admin. suprême

4 mai 2023

4 mai 2023

In particular, taking into account the content and context of the images published, did the national authorities make a due assessment of all interests at stake (see Von Hannover v.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-188790

Admin. suprême

26 novembre 2018

26 novembre 2018

14.2pt } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communiquée le 26 novembre 2018   DEUXIÈME SECTION Requête n o 56096/09 KOÇ ET HANCI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-250345

Admin. suprême

27 avril 2026

27 avril 2026

Allemagne [GC], n o 39954/08, §§   89 ‑ 95), 7 février 2012, Von Hannover c.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Kaplanc/Turquie

ECLI:CEDH:001-182823

Admin. suprême

12 avril 2018

12 avril 2018

  Allemagne [GC], n o 39954/08, §§ 89-95), 7 février 2012, Von   Hannover c.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-225806

Admin. suprême

13 juin 2023

13 juin 2023

    In particular, was the balancing exercise undertaken by the domestic courts in conformity with the criteria laid down in the Court’s case-law (see, for example, Von Hannover v.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

Kaplanc/Turquie

ECLI:CEDH:001-182825

Admin. suprême

10 avril 2018

10 avril 2018

  Allemagne [GC], n o   39954/08, §§   89-95), 7 février 2012, Von   Hannover c.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-179801

Admin. suprême

8 décembre 2017

8 décembre 2017

Les forces de l’ordre arrosèrent les manifestants avec des canons à jet d’eau et, au cours des altercations, le requérant Sevahir Bayındır se fractura la hanche.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Kaplanc/Turquie

ECLI:CEDH:001-182959

Admin. suprême

17 avril 2018

17 avril 2018

Allemagne [GC], n o   39954/08, §§ 89-95), 7 février 2012, Von Hannover c.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-223245

Admin. suprême

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Allemagne [GC], n o 39954/08, §§ 89-95, 7 février 2012, Von Hannover c.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2109563_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2025. La rapporteure, A. BAUFUMÉ La présidente, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2403068_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

En réponse à ce courrier, le requérant s’est borné à faire état de ce qu’il avait des difficultés à passer les vitesses de son véhicule automobile professionnel compte tenu de sa prothèse de hanche gauche

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0407DEC005482019

Admin. suprême

7 avril 2026

7 avril 2026

That also applies to the protection of a person’s picture against abuse by others (see Von Hannover v.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6528df50aaebb88318fda56e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

* * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Après une première pose de prothèse totale de hanche en 1996, Mme [P] a été hospitalisée pour le remplacement de sa prothèse totale de hanche

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660f94e5a40f8b0008cb71f5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

il le reprend : Psoas à 3 plus, c'est l'étage qui nous concerne, quadriceps à 4 c'est plutôt L4, ischio7jambier à 3 plus, releveur du pied à zéro, inversion-éversion, incapable zéro, extension de la hanche

Source officielle

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