AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
6973494dcdc6046d4767847f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le médecin a diagnostiqué une coxarthrose et lui a proposé la pose d'une prothèse de hanche. Le Dr [V] a opéré Mme [E] le 22 juin 2006 et mis en place une prothèse totale de hanche.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-206675
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Allemagne [GC], n o 39954/08, §§ 89-95, 7 février 2012, et Von Hannover c.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c78ca9bf263790308e4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
au plus tard 48 heures ouvrables avant l'audience lorsqu'un désistement est demandé et accepté ; DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du 17 janvier 2023 à 13h30 - salle d'audience Louise HANON
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95d6d9e13277d6e39c9
20 avril 2022
20 avril 2022
au plus tard 48 heures ouvrables avant l'audience lorsqu'un désistement est demandé et accepté ; DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du 11 octobre 2022 à 13h30 - salle d'audience Louise HANON
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95d6d9e13277d6e39cb
20 avril 2022
20 avril 2022
au plus tard 48 heures ouvrables avant l'audience lorsqu'un désistement est demandé et accepté ; DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du 14 novembre 2022 à 13h30 - salle d'audience Louise HANON
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007685523
25 avril 1979
25 avril 1979
JEAN-PIERRE , ENTREPRENEUR, DEMEURANT A LE PATY, HANCHES, ... EURE-ET-LOIR , Z... ANDRE , MECANICIEN, DEMEURANT RUE DE RAMBOUILLET A POIGNY-LA-FORET, RAMBOUILLET YVELINES , Z...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-225009
4 mai 2023
4 mai 2023
In particular, taking into account the content and context of the images published, did the national authorities make a due assessment of all interests at stake (see Von Hannover v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-188790
26 novembre 2018
26 novembre 2018
14.2pt } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communiquée le 26 novembre 2018 DEUXIÈME SECTION Requête n o 56096/09 KOÇ ET HANCI
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-250345
27 avril 2026
27 avril 2026
Allemagne [GC], n o 39954/08, §§ 89 ‑ 95), 7 février 2012, Von Hannover c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Kaplanc/Turquie
ECLI:CEDH:001-182823
12 avril 2018
12 avril 2018
Allemagne [GC], n o 39954/08, §§ 89-95), 7 février 2012, Von Hannover c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-225806
13 juin 2023
13 juin 2023
In particular, was the balancing exercise undertaken by the domestic courts in conformity with the criteria laid down in the Court’s case-law (see, for example, Von Hannover v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
Kaplanc/Turquie
ECLI:CEDH:001-182825
10 avril 2018
10 avril 2018
Allemagne [GC], n o 39954/08, §§ 89-95), 7 février 2012, Von Hannover c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-179801
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Les forces de l’ordre arrosèrent les manifestants avec des canons à jet d’eau et, au cours des altercations, le requérant Sevahir Bayındır se fractura la hanche.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Kaplanc/Turquie
ECLI:CEDH:001-182959
17 avril 2018
17 avril 2018
Allemagne [GC], n o 39954/08, §§ 89-95), 7 février 2012, Von Hannover c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-223245
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Allemagne [GC], n o 39954/08, §§ 89-95, 7 février 2012, Von Hannover c.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2109563_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2025. La rapporteure, A. BAUFUMÉ La présidente, M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2403068_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
En réponse à ce courrier, le requérant s’est borné à faire état de ce qu’il avait des difficultés à passer les vitesses de son véhicule automobile professionnel compte tenu de sa prothèse de hanche gauche
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0407DEC005482019
7 avril 2026
7 avril 2026
That also applies to the protection of a person’s picture against abuse by others (see Von Hannover v.
Source officielle1ère chambre civile A
6528df50aaebb88318fda56e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
* * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Après une première pose de prothèse totale de hanche en 1996, Mme [P] a été hospitalisée pour le remplacement de sa prothèse totale de hanche
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71f5
4 avril 2024
4 avril 2024
il le reprend : Psoas à 3 plus, c'est l'étage qui nous concerne, quadriceps à 4 c'est plutôt L4, ischio7jambier à 3 plus, releveur du pied à zéro, inversion-éversion, incapable zéro, extension de la hanche
Source officiellePage 90 sur 260