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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Urgences
63bfb32b5e2fbe7c90043836
11 janvier 2023
11 janvier 2023
application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32c5e2fbe7c9004383a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f903c09105db6c05b2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
à : SOCIÉTÉ [10] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS ARRÊT DU : 4 JUILLET 2023 Minute n°303/2023 N° RG 22/00826 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GRUQ
Source officielleChambre des Urgences
642e75a58b510604f5bc1d46
5 avril 2023
5 avril 2023
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller Madame Laure Aimée GRUA
Source officielle2è chambre
69e7a2f1cdc6046d47075346
15 avril 2025
15 avril 2025
de liquidation judiciaire : SAS GBE FORETS [Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de SENS sous le numéro 927853010 et exerce une activité d'exploitation forestière et négoce de grumes
Source officielleChambre 2-3
69d6d73bcdc6046d479308e4
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Jean Louis Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5ebe64d7e510245070
16 octobre 2024
16 octobre 2024
, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des déférés
668e2566fcf93851fdd6477f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielle3ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:450988.20230209
9 février 2023
9 février 2023
direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Bourgogne-Franche-Comté du 3 février 2021, par laquelle la direction générale de l'alimentation (DGAL) indique que le traitement des grumes
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b42
6 avril 2017
6 avril 2017
COUR D'APPEL de BASSE-TERRE RG : No 17/ 00458 Hospitalisation sous contrainte ORDONNANCE Nous, Laure-Aimée GRUA-SIBAN, Présidente de Chambre, déléguée par M. le Premier Président de la Cour d'appel
Source officielleciv1
évélé insolvable, les époux X... ont agi en responsabilitéc/M. Z
61372276cd580146773fd4d3
3 mai 1995
3 mai 1995
Jean-Claude Z..., notaire associé de la SCP Gruel et Z..., dont le siège est ... au Peray-en-Yvelines (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2404752_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à la communauté de communes Falaises du Talou, à la société Etandex, à la société Gruet Ingénierie, à la société Ludi'bulle 76, à la société Vert Marine
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0207JUD003305509
7 février 2017
7 février 2017
Grup 95 SA c. Roumanie (révision), n o 25787/04, § 11, 30 avril 2013). 18.
Source officielleChambre Civile
64acf3f603c09105db6c0594
10 juillet 2023
10 juillet 2023
avril 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats,: En l'absence d'opposition des parties ou de leurs représentants : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100550
25 mai 2016
25 mai 2016
[V], lors de la conclusion du contrat de cession, des risques de faillite de Maksi-Grupp et de ses filiales, et qu'elle avait produit les pièces des procédures d'insolvabilité en cours (p. 18), que, de
Source officielle6ème chambre civile
6a10c738cdc6046d479de1fa
21 mai 2026
21 mai 2026
Elle argue, entre autres, l'existence de malfaçons dont les pénalités sont inscrites dans le CCAP ainsi que le retrait d'une grue à la charge de la société EGBI [Q].
Source officielle1ère Chambre
6163ca2a76640886b9a72679
15 juin 2010
15 juin 2010
en circulation datait du 11 décembre 1992, présentant au compteur 553 051 kms, moyennant le prix de 186.930 Francs (28.497,29 €) TTC afin de le transformer en camion plateau porte engins équipé d'une grue
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d9dc25a97f0381f4e4e
11 septembre 2014
11 septembre 2014
transporteur, la société Transports Saidani, ne devait pas prendre part au déchargement et qu'en intervenant en violation des instructions explicites données par la société Clemessy d'utiliser un pont ou une grue
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6707704281e733ee269830a1
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Cette société a notamment pour activité la location de grues. Le 1er janvier 2014, M.
Source officielle2e chambre sociale
67f8aaa53b6868ad1f983824
10 avril 2025
10 avril 2025
Apte à la conduite de grue auxiliaire et de chariots élévateurs'», étant précisé que le salarié bénéficiait à ce stade d'une surveillance médicale renforcée déclarée par l'employeur.
Source officiellePage 90 sur 174