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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
6719e4d05857dd64cbdaa310
23 octobre 2024
23 octobre 2024
, SELARL Cabinet BELOU, avocat au barreau du LOT INTIMÉS D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 14 octobre 2024, sans opposition
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516177_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
D... épouse B..., représentée par Me Bescou, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de
Source officielle4ème chambre
DTA_2310950_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2023, Mme B A, représentée par la SELARL BS2A Bescou et Sabatier Avocats Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle5ème chambre
DTA_2307510_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2023, Mme B A, représentée par la Selarl BS2A Bescou et Sabatier avocats associés (Me Bescou), demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2201209_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson, - et les conclusions de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5b
27 mars 2008
27 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne BESSON, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93392
15 juin 2016
15 juin 2016
, Conseiller, faisant fonction de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction
Source officiellesoc
6137235fcd58014677408ea8
22 février 2000
22 février 2000
Soury, Liffran, Besson, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe4c
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller Madame Sylvie CASTANIÉ, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a79
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller Madame Sylvie CASTANIÉ, Conseiller
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2200299_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Besson, conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE00925_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La présidente de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 2 septembre 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402737_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
C A et la SARL VMS à verser à la commune de La Réole une provision de 66 357,60 € au titre des travaux de démontage et de réparation complète du parquet du gymnase Colette Besson dans un délai de quinze
Source officielleJuge unique 4
DTA_2402201_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2024, Mme F, représentée par Me Bescou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 mars 2024 par lequel le préfet de la Haute-Savoie
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2411405_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, magistrate désignée ; - les observations de Me Hmaida, substituant Me Bescou, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2208023_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Une demande en rectification d'erreur matérielle, enregistrée le 7 novembre 2022, a été présentée par Me Bescou. Vu le code de justice administrative. 1.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2015:12
15 janvier 2015
15 janvier 2015
#Raad van bestuur van de Sociale verzekeringsbank proti L. F. Evansovej.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania, ktorý podal Centrale Raad van Beroep.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2016:77
4 février 2016
4 février 2016
#Raad van bestuur van de Sociale verzekeringsbank przeciwko F. Wielandowi i H. Rothwanglowi.#Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym złożony przez Centrale Raad van Beroep.
Source officielle1ère Chambre civile
6268dd59b6a90a057d2a5a2e
26 avril 2022
26 avril 2022
assistée de Me Caroline BOT, avocat au barreau de CHERBOURG INTIMÉ : Monsieur [F] [L] né le 30 Août 1963 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté et assisté de Me Catherine BESSON
Source officielle8ème chambre
DTA_2506418_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
A... représenté par la Selarl BS2A Bescou et Sabatier Avocats associés, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 15 avril 2025 par lesquelles la préfète de l’Ain a rejeté sa demande de
Source officiellePage 91 sur 670
BESSOUS ENERGIE
09/07/2026
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05/07/2026
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SELARL DU DOCTEUR BESSOUDO
25/06/2026
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02/06/2026
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BESSOUIA, Sofiane Abdelkader
26/05/2026
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