[Z] [Y] a été fixé à 8% par la CPAM de l'Aveyron au regard de 'la gêne à la descente des escaliers à la mise sur la pointe avec limitation modérée de la partie médiane du pied'.

Le lot n°2100, une cave (11), située au premier sous-sol, et accessible par l’escalier 33 et l’ascenseur 33, et les 2/10.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.

COTE GASTRONOMIC CATERING C/ [D] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Didier ESCALIER Décision déférée à la Cour :

structure interne du bâtiment n'a pas été modifiée, sauf prolongation de 38,67 m2 des plafonds et planchers dans l'appartement 1 ; - le 2e étage de la partie droite, où existaient les plafonds et escalier

... demandent, ensuite, que le droit de passage dont bénéficient les propriétaires des lots 6 et 8 sur les parties commune s'exerce « de la manière la moins gênante et en conséquence, au droit de l'escalier

l'accident en question est un malaise survenu alors que la requérante venait de faire l'objet de la part de son employeur d'une mise à pied de trois jours, ce malaise ayant eu lieu en montant les escaliers

auxquelles elle a été assujettie au titre de l'exercice clos en 1996 correspondant à la remise en cause par l'administration de l'éligibilité au crédit d'impôt recherche du projet n° 1 " Stade de France, escaliers

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Achour, - les observations de Me Essakhi, représentant M. B, en présence de M.

X... était parfaitement conforme aux prévisions dudit marché ; qu'ayant constaté, en outre, que l'escalier posé par M. Z... avait été acheté par M.

le préfet des Hauts-de-Seine a déclaré insalubre de façon irrémédiable et interdit à l'habitation dans un délai de huit mois avec démolition au départ du dernier occupant, le bâtiment B sur cour, escalier

B en vue du déplacement d'une piscine et de son local technique, de l'extension d'une annexe et de la création d'escaliers de jardin et de murets de soutènement ; 2°) de mettre à la charge de la commune

Duchesse Anne (le preneur) ; que l'immeuble, assuré par le preneur, en qualité de souscripteur et d'assuré, auprès de la société Albingia (l'assureur) par un contrat multirisques exploitation dénommé "Eskale

* Concernant les escaliers, L'expert indique dans son rapport que les escaliers ne seraient pas sécurisants dans la mesure où les marches ne seraient pas parallèles entre-elles.

Porte et radiateur compris Entrée et cage d'escalier :Protection des sols et nettoyage fin de chantier.

privatif », « lot numéro 133 au rez-de-chaussée avec accès par la cour commune, le départ de l'escalier privatif donnant accès au premier étage et une salle de bains wc au premier étage : un logement

au rez-de-chaussée par les deux escaliers accessibles à la clientèle, le grand escalier mène à une salle de bar, également à usage de salle de concerts, avec un comptoir-bar, une régie, une petite scène

DANS UN ESCALIER FAISANT PARTIE DES DEPENDANCES DE LA GARE DE BOIS-COLOMBES HAUTS-DE-SEINE; VU LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE; LE DECRET DU 8 JUIN 1946; LE DECRET DU 22 JUIN 1946; VU L'ORDONNANCE DU

Lot numéro 50 Au quatrième étage de l'escalier de gauche en venant de la rue, première porte à droite dans le couloir, une pièce éclairée sur cour.

[C] [N], qui exerce une activité de récupération de matériaux anciens, a passé commande auprès de la société Garnier Alban en mai 2017 d'une descente d'escalier en pierres sans marche pour un montant de

restitution de l'immeuble et à leur payer la somme de 321'083,84 €, à titre de dommages et intérêts, correspondant aux travaux de rénovation des parties privatives, aux travaux de confortement des escaliers