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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_20PA04088_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Le lendemain, il a subi une intervention chirurgicale consistant en une arthroplastie totale de la hanche gauche P prothèse à scellement biologique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201157_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Le 3 mars 2014, elle a bénéficié de la pose d'une prothèse de hanche gauche au sein du centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100015
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Z... et de son assureur, la société Inter Hannover, ainsi que celle de l'hôpital privé de Seine-Saint-Denis et de la société Axa France IARD, son assureur ; que M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddced2cdc6046d472a8e68
7 avril 2026
7 avril 2026
Cette déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial du même jour mentionnant un malaise sans perte de connaissance avec traumatisme crânien, une douleur hanche et inguinal gauche et fosse
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13636
26 avril 2022
26 avril 2022
Autriche , 35841/02, 7 décembre 2006, Résumé juridique ; Von Hannover c.
Source officielleChambre Sociale
63c10999bf9fd47c90a13d38
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[T] expose que lors d'un voyage en Turquie il s'est cassé la hanche et a été dans l'incapacité de se déplacer pendant plusieurs mois, certificat médical à l'appui.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
651e537ba81daa831884f537
3 octobre 2023
3 octobre 2023
142-11 du code de la sécurité sociale, - désigner l'expert qu'il plaira à la cour en vue de cette expertise, - fixer les missions de l'expert suivantes : Déterminer si la pathologie arthrosique de hanche
Source officielleRétention Administrative
6438f208a942a604f5e932af
12 avril 2023
12 avril 2023
Il soutient que l'arrêté de placement en rétention est motivé en fait et en droit, que sa situation personnelle a été étudiée en ce qu'il a déclaré avoir des problèmes au genou et à la hanche, qu'il ne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66f45021ee05e3ee32ca6bf6
29 janvier 2024
29 janvier 2024
L’ostéonécrose n’est diagnostiquée qu’à distance du traumatisme, et n’intéresse qu’une seule hanche.
Source officiellePS ctx protection soc 3
668839f3342d338c20d3157a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
10] a notifié à Monsieur [M] [D] un taux d'incapacité permanente de 30% à effet du 10 octobre 2019 pour les séquelles suivantes « séquelles d'une fracture complexe du bassin consistant en douleur de hanche
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9888a2258b37c9d73d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Les examens des hanches et des genoux sont sans particularité et j'ai bien noté à droite une symétrie du volume quadricipital par rapport à l'autre côté suite à l'bord du fémur réalisé à droite.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Nicole GASIOR, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65c5295190e44c41e7b3e68a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Service des urgences du Centre hospitalier [7] à [Localité 5] vise : « entorse cervicale simple – fracture partie antérieure 9ème côte droite – dermabrasions au niveau hémithorax droit – genou droit – hanche
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2600811_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
J... a développé une fièvre avec un syndrome inflammatoire biologique, une complication urologique de la hanche gauche avec traumatisme testiculaire et retentissement sur le périnée avec apparition d’un
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507196_20250814
14 août 2025
14 août 2025
motifs et le juge d'exercer son contrôle sur la décision en litige, qui n'avait pas à mentionner tous les éléments factuels de la situation de l'intéressé et notamment son opération en juin 2025 à la hanche
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2524735_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Mme B..., née le 11 mai 1965, une polyarthrite rhumatoïde depuis 2004, a subi une pose de prothèse totale de hanche par voie trans-trochantérienne cimentée bipolaire le 24 mai 2018 à l’hôpital Cochin
Source officielle7ème Chambre
DTA_2303053_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2307016_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2305698_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdbe330ab39bd0380f4a267
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Une intervention chirurgicale a donc été fixée au 26 février 2016, en Belgique, pour la mise en oeuvre d'une prothèse totale de la hanche gauche.
Source officielle3e chambre
6035db5182f7d241d8eded7b
11 février 2016
11 février 2016
[I], - avant dire droit sur les demandes relatives à l'aggravation liée à la pose d'une prothèse de hanche et à la naissance du fils de M.
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