Yves Y..., domicilié [...]                    , 2°/ la société Les Roches, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                    , contre l'ordonnance rendue le 6 octobre 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VENDEE, dont le siège est rue de la Marne n° 46, à La Roche-sur-Yon

Guy A..., 2 / Mme Anne-Marie Z... épouse A..., demeurant ensemble ..., 63670 La Roche Blanche, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre civile), au

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par un jugement du 19 novembre 2020, le tribunal administratif de Rennes a rejeté la demande de la SCI du Bois de la Roche et M.

#Parfums Marcel Rochas Vertriebs-GmbH protiv Helmut Bitsch.#Zahtjev za prethodnu odluku: Oberlandesgericht Karlsruhe - Njemačka.#Predmet 1-70.

[Q], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Roche Transport, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que le moyen qui,

ATELIER THIERRY ROCHE ET ASSOCIES S.A.S. DHOOSCHE ET GAGLIARDI ETUDES TECHNIQUES DGET MAF S.A. BOUYGUES ENERGIE & SERVICES S.A.S.

Vu la requête, enregistrée le 16 mars 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE PRODUITS ROCHE, dont le siège est ..., représentée par ses dirigeants en exercice ;

Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 28 octobre 2021, le maire de la commune de la Roche-de-Rame a délivré à M.

532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise afin d'apprécier l'état actuel des immeubles avoisinants susceptibles d'être affectés par le projet de requalification du port Saint-Roch

de licenciement relevait que Mme X... a eu un comportement agressif à l'égard des collaborateurs du cabinet Bouju Derambure et qu'elle a, dans le cadre de sa mission auprès de la société Hoffman La Roche

Par jugement du 3 juin 2021, la société Deux Roches a été placée en liquidation judiciaire et Maître [M] [V], de la SELARL Aegis, a été désigné en qualité de liquidateur judiciaire.

- Condamner la Sasu Piscines Roche aux entiers dépens de première instance et d'appel.

Une note en délibéré a été présentée le 20 février 2023 pour le GFA Bianchetto-Roche. Considérant ce qui suit : 1.

Numéro de rôle : 2025000868 PC : 2024J134 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL

substitution au profit de la [20] PHARMACIE LEDONIENNE [Adresse 12] [Localité 8] Représentant : Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Emma FAVRE-ROCHEX

des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de désigner un expert chargé de dresser un constat du système de gestion des eaux pluviales et usées de la rue des roches

C A, représenté par la SELARL ADLIB, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 23 mai 2023 par laquelle le conseil de l'institut universitaire de technologie (IUT) de La Roche-sur-Yon a