Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Colis ou unité de chargement Par colis ou par unité de chargement, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article Annexe

—

Tumeurs malignes secondaires et non précises Il s'agit là d'un ensemble de tumeurs malignes : - soit de tumeurs malignes des ganglions lymphatiques secondaires et non précisées ; - soit de tumeurs secondaires des organes respiratoires et digestifs ; -

Article Annexe V

—

Les feux d'atterrissage Le principal but d'un feu d'atterrissage est de signaler l'approche de terre et d'alerter sur la présence d'un ensemble de dangers, qui sont eux-mêmes marqués plus précisément au fur et à mesure de l'approche.

Article Annexe I

—

Le remplacement d'un élément ou d'un ensemble important en vue de contourner l'EAD doit être une opération longue et difficile. 3.B.5. Le dispositif ne doit pas pouvoir entrer dans un état de blocage lorsque le véhicule à moteur est démarré. 3.B.6.

Article Annexe I

—

Définitions - local : zone dans laquelle se trouvent la machine de nettoyage à sec, le stockage des solvants et le stockage des vêtements nettoyés ; - centre commercial : bâtiment regroupant exclusivement un ensemble de commerces de détail, et dont l'installation

LEGIARTI000041483673

—

Une arrivée est dite dead-heat lorsque plusieurs chevaux franchissent ensemble la ligne d’arrivée et qu’ils ne peuvent pas être départagés.

LEGIARTI000048654978

—

IMM Article 284-9 - Autorisation pour les établissements utilisant le modèle MMI d'utiliser la mesure de l'exposition anticipée dans la formule de l'article 284, paragraphe 5, du règlement pour le calcul de la valeur exposée au risque des ensembles

Article Annexe I

—

Des réservoirs ou récipients contenant des produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble ne doivent pas être associés à la cuvette de rétention. Cette disposition ne s'applique pas aux bassins de traitement des résiduaires. III.

Article Annexe (Sous-partie E)

—

Système d'atterrissage par guidage tête haute (HUDLS) : ensemble du système embarqué assurant le guidage tête haute du pilote durant l'approche et l'atterrissage et/ou la remise des gaz.

Article Annexe I

—

Des réservoirs ou récipients contenant des produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble ne doivent pas être associés à la même cuvette de rétention.

Article Annexe I

—

Des réservoirs ou récipients contenant des produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble ne doivent pas être associés à la même cuvette de rétention.

Article Annexe

—

Des réservoirs ou récipients contenant des produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble ne doivent pas être associés à la même cuvette de rétention.

Article Annexe IIc

—

jury (4 points) -2ème partie : le candidat réalise une analyse sensorielle du vin sélectionné, propose des accords mets vins (maximum 3) (16 points) Atelier valorisation des produits, 40 points, 30 minutes maximum : -1ère partie : à partir d'un ensemble

Article Annexe I

—

. - Epreuves orales d'admission 1° Epreuves de synthèse et commentaire de texte en chinois : exposé oral à partir d'un ensemble de textes hors programme, suivi du commentaire d'un des textes et d'un entretien en chinois avec le jury.

Article Annexe (Sous-partie D)

—

impliqué dans ces opérations, a reçu une formation appropriée, a démontré ses capacités à assumer les tâches spécifiques qui lui sont assignées, et est conscient de ses responsabilités et du rapport existant entre ces tâches et l'exploitation dans son ensemble

Article Annexe

—

De l'ouest au nord-ouest, elle est limitée du mont Faron à Puget-Ville par un ensemble de plateaux calcaires, dont les corniches atteignant en moyenne 400-600 mètres dominent la dépression : le Coudon, le Bau Rouge, la barre de Cuers, la Blaque.

LEGIARTI000022779630

—

Cet ensemble a de nombreux avantages : il influence et protège le sol en évitant l'érosion et entretient les conditions chimiques et physiques du sol nécessaires à sa fertilité et à la pousse de l'herbe.

Article Annexe I

—

Des réservoirs ou récipients contenant des produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble ne sont pas associés à la même cuvette de rétention. Cette disposition ne s'applique pas aux bassins de traitement des eaux résiduaires.

Page 91 · 1 832 résultats

← Précédent Suivant →