Assistance des freins : 7.6.1. Frein de service :..... 7.6.2. Frein de secours :..... 7.6.3. Frein de stationnement : ..... 7.7. Réservoir de fluide ou d'énergie :..... 7.7.1. Mode d'alarme pour les défaillances :..... 7.7.2.

Article 1

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Groupement des professionnels de paie et de gestion - Synopsis paie III Régisseur son du spectacle vivant et de l'événementiel 323 3 ans Institut technologie européen des métiers de la musique (ITEMM) III Secrétaire juridique 324 3 ans AJFR assistance

LEGIARTI000032916893

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Support technique L'opérateur met en place et assure gratuitement une prestation d'"assistance technique" auprès de l'administration et des navires de son ressort, ayant les caractéristiques minimales suivantes : 5.10.2.

Article Annexe 4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 39

Code de commerce

10-1 Apports de trésorerie nécessaires à la poursuite de l'activité pendant la période d'observation et à l'exécution du plan de sauvegarde ou de redressement Tableau 4-2 annexé à l'article R. 444-3 2-1 Assistance

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

particulier, autre que ceux relevant de l'article R. 1337-6, de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme dans les conditions prévues à l'article R. 1334-31, ou au fait d'en faciliter sciemment, par aide ou assistance

Article Annexe IV

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contrôle et suivi des réalisations - S 5 - Hygiène, sécurité, ergonomie et protection de l'environnement Évaluation : L'épreuve comporte deux parties relatives à 2 activités professionnelles : L'une fondée sur la rapidité de fabrication d'une pièce simple

Article Annexe 1

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. - pour une demande de labellisation simple, il convient à l'exploitant de remplir le formulaire présent à l'annexe 5 ; La demande doit comporter obligatoirement : - le formulaire de demande d'adhésion dûment complété et signé ; En cas de demande de

LEGIARTI000047697028

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La décision est prise à la majorité simple des membres du bureau présents.

Article Annexe IV

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c - Définition des épreuves Conception d'action(s) d'éducation à la santé Epreuve E2 - d'évaluer les compétences mises en œuvre lors de la conduite d'une action d'éducation à la santé ; Compétences évaluées - identifier des besoins sur des aspects simples

Article Annexe I

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Les activités correspondantes nécessitent donc un comportement professionnel qui intègre et dépasse les compétences professionnelles liées à la simple maîtrise des techniques et des outils.

Article Annexe

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Une simple masse de tissu de forme cubique peut être utilisée, à condition que les grandeurs dosimétriques calculées aient des valeurs plus prudentes que celles données dans les recommandations. 2.2.

Article Annexe 1

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exceptionnelle-sécurité ferroviaire Décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires Désignation d'une installation de sécurité simple-sécurité

Article Annexe 13

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Classe D Une ou plusieurs fonctions d'un dispositif/ système ne fonctionnent pas comme prévu pendant l'essai et ne reviennent pas au fonctionnement normal après l'essai, tant que le dispositif/ système n'est pas réinitialisé par une action simple “ opérateur

Article Annexe 1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 16

Code de l'action sociale et des familles

(15) Le taux d'emploi standardisé des 55-59 ans (respectivement des 60-64 ans) est la moyenne simple (non pondérée par les effectifs) des taux d'emploi des cinq générations de 55 à 59 ans (respectivement des 60-64 ans).

Article Annexe à l'article R422-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

La désignation des délégués à l'assemblée générale est acquise à la majorité simple. Nota : La clause 11 est obligatoire pour les sociétés qui ont constitué des unions coopératives. 12. Documents transmis à l'administration.

Article Annexe

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Il est tout aussi essentiel que les étudiants soient aptes à informer les patients et leurs familles en termes simples et compréhensibles, pour mieux les associer aux décisions qui les concernent.

Article 1

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l'Etat (A compter du 1er février 2013) Direction générale des finances publiques Adjoint au chef du bureau des politiques sectorielles et taxes sur les transactions (A compter du 1er juin 2013) (supprimé à compter du 26 septembre 2014) GIP assistance

LEGIARTI000024544742

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Raccordements simples sans extension avec un débit du compteur ≤ 6-10m³/h d'une part et raccordements avec extensions et raccordements avec un débit du compteur > 10m³/h d'autre part suivis distinctement.

Article Annexe Ib

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Commentaires : Il s'agit d'une familiarisation avec les éléments principaux (de base) du sujet permettant de donner une description simple de la totalité du sujet, en utilisant des mots communs, des termes typiques et des exemples.

LEGIARTI000024744653

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Il donne une correspondance simple mais non stricte entre les charges comptables et les dépenses budgétaires.

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