Clément, greffier d'audience, M.

Clément X, demeurant ... ; M.

Vu la procédure suivante : Le préfet de la Charente-Maritime a déféré au tribunal administratif de Poitiers l'arrêté du 9 mai 2016 par lequel le maire de Saint-Clément-des-Baleines a accordé un permis

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Clément X..., exploitant agricole, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur naturel et légal de sa fille mineure Sylvie, née le 22 septembre 1973 à Ernée, 2°/ Mme Marie-Thérèse

Raymond X..., demeurant ... à Saint-Clément-des-Levées (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale et commerciale), au profit de

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Clément, président, - M. Verguet, premier conseiller, - Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le rapporteur, H.

Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025. La rapporteure, M-L.

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

06088 23 S0761 du 5 juillet 2023 par lequel le maire de la commune de Nice a refusé l'autorisation de changement d'usage d'un local d'habitation en meublé touristique, dans un immeuble sis au 45 rue Clément

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Norbert Clément d'Armont demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet du Nord et de

: La présente ordonnance sera notifiée à Mâcon habitat, à la SAS Limoge Revillon, à la SA SMA, en qualité d'assureur de la SAS Limoge Revillon, à la SARL BAU architectes, à la SARL Bureau d'études Clément

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 779-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

d'accorder le concours de la force publique pour exécuter sans délai la décision de justice prononçant son expulsion du logement situé 31 rue de Cabernet, Hôtel social Iles Bleues, chambre n° 21 à Saint-Clément-de-Rivière