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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2301428_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Marchand, président, - Mme Pillais, première conseillère, - Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302024_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Marchand, président, - Mme Absolon, première conseillère, - M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2309767_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juillet 2023, le centre hospitalier du Nord Mayenne, représenté par Me Marchand, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante de

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2401001_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M. B Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2505157_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Marchand président, Mme Ghazi Fakhr, première conseillère, Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2026. La rapporteure, Signé G.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201407_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2209709_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Par un mémoire, enregistré le 1er août 2022, l'université de Nantes, représentée par Me Marchand, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2213980_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202797_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202868_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302166_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Marchand, président, - Mme Absolon, première conseillère, - M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302570_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2509002_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2509024_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2503242_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Lorsque des irrégularités ont vicié le résultat des élections, le ministre chargé de la marine marchande peut en prononcer l'annulation, soit sur la proposition de l'administrateur de l'inscription maritime

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2500767_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

soutient que : * la condition d'urgence est remplie, dès lors que la détention de son permis de conduire lui est indispensable pour exercer son activité professionnelle d'agent immobilier et de marchand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500786_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Marchand, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges visés audit article. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200787_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101588_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007227_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 février 2021, la communauté de communes du pays sabolien, représentée par Me Marchand, conclut : 1°) au rejet de la requête 2°) et à ce que la somme de

Source officielle

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