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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722afcd580146774001c0
17 juillet 1996
17 juillet 1996
Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Boscheron, les observations de Me Cossa, avocat des époux X... et de M.
Source officielleciv3
613722afcd580146774001c5
17 juillet 1996
17 juillet 1996
Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Boscheron, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat des époux Z..., de
Source officielleciv3
613722b8cd580146774009c0
17 juillet 1996
17 juillet 1996
Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Boscheron, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat des époux Z..., de
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5d
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Représentant : Me Chloe LUCAS-VIGNER de la SELARL MANCEAU-LUCAS-VIGNER, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Me HUYGENS, avocat au barreau de TOURS SCI LA MADRIGALE 5 place Jean Jaurés 37000
Source officielle6ème chambre
DTA_2106649_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2021, Mme A D, représentée par Me André-Lucas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 mars 2021 par laquelle le préfet
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206088_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
365 et 366 dans un délai de six mois sous astreinte de 500 euros par jour de retard à l'expiration de ce délai ; 2°) d'ordonner une médiation avec la commune d'Aigne ; 3°) de désigner Me Sophie Lucas
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2512201_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B..., représenté par Me André-Lucas, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501791_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de la maison située 68 rue Maurice Lucas
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2602334_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303947_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Le rapport de Mme Lucas, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301478_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305057_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00313
7 mars 2018
7 mars 2018
Lucas X.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 19 janvier 2017.
Source officiellecomm
61372374cd5801467740a024
18 janvier 2000
18 janvier 2000
Lucas, demeurant ..., 2 / de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200303_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Grimaud, président, Mme Bouisset, première conseillère, Mme Lucas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2025. La rapporteure, E.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205413_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucas, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Lanéelle, représentant
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2103708_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 20 octobre 2021, le 31 octobre 2021 et le 10 juin 2022, Mme D A, représentée par Me Lucas, demande au tribunal, dans le dernier
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602247_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleJCP - CIVIL2
68e7a503033cf481c39a3660
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [O] [L] demeurant 4 impasse du Finistère - Lgt 6 - 28110 LUCÉ
Source officielleJCP - CIVIL2
68e7a528033cf481c39a423c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Madame [Z] [C] demeurant 89 rue François Foreau - Logt 1 - 28110 LUCÉ
Source officiellePage 93 sur 723