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10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

65a6d80247251e2b2424ba5a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [Y] [M] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Karim-Alexandre BOUANANE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

Source officielle

Page 94 sur 508

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0608DEC005041713

Admin. suprême

8 juin 2021

8 juin 2021

However, the applicant lodged her application with the Court as Alexandra   Grypari.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68e94fd43ea43407b9104c95

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CADUCITÉ D'OFFICE DE LA CITATION du mardi 07 octobre 2025 (article 468 alinéa 2 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Fondation LE FONDS DE DOTATION TAYLOR, dont le siège social est sis

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

69dd3a02cdc6046d471f24c9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MOTSCH-GEORGE V, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Françoise HERMET LARTIGUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C0716 à Monsieur [R] [N], demeurant [Adresse 2] représenté

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

69dd3a14cdc6046d471f261b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2318698_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

l'exécution de l'arrêté du 24 février 2023 par lequel le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de l'a mis en demeure d'exécuter des mesures d'urgence dans le logement dont il est propriétaire, sis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91afc

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

RG N : 14/ 00592 AFFAIRE : Magali Alexandra Z... C/ Nicolas X...

Source officielle
CA

Première Présidence

69fd79cccdc6046d4703c50e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

149-2 du Code de Procédure Pénale et formée par : Monsieur [L] [D] né le [Date naissance 1] 2002 à [Localité 1] en ALGERIE Chez Madame [W] [D] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Alexandra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11352

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Alexandra D... : adjointe DRH, - Mme P... : directrice du hall, - Mme Bérangère E... : assistante directrice du hall, - M. F... R... : directeur des restaurants, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6960a089cdc6046d47b65d4b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : C N° RG : 21/01228 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me [Localité 8] AJE Me Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre civile

66adc816d17229e482eea704

Appel

1 août 2024

1 août 2024

de la cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, signée par Jonathan ROBERTSON, Conseiller et par Alexandra

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f4b116da16d54af38e6278

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Assisté de Maître Alexandra BADEA, avocat au barreau de NICE, choisi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878cf

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

Sixième Chambre R.G : 03/05665 Mme X... Y... épouse Z... A.../ M. Joseph Z...

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6866d5c7d33109fd079b212e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LES OLIVIERS dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN D’UNE PART ; DÉFENDEURS : Madame [Y] [A] épouse [N] Monsieur [Z] [N] demeurants

Source officielle
CC

comm

6137266acd5801467742565c

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

n'est pas libéré envers le client qui lui a confié des fonds quand il se défait de ces derniers sur présentation d'un faux ordre de paiement revêtu dès l'origine d'une fausse signature ; qu'en revanche, si

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a534033cf481c39a4680

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MAGAUD, avocat au barreau de NICE Monsieur [J] [Y], demeurant [Adresse 4] non comparant Madame [F] [N], demeurant

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68edd8fa87178132e19350fe

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Madame [V] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Cassandra DIDIER, avocat au barreau de NIMES APPELANT Madame [W] [U] épouse [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

1re Chambre B

6160920ddb7ff645d85664a6

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

459 Rôle N° 13/23997 SARL ETUDE LODEL C/ [P] [N] [W] [G] épouse [N] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Alexandre

Source officielle
CC

civ3

à l'arrêt de les avoir déboutés de leur demandec/M. Z

61372104cd580146773f04ef

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Albert, Julien Y..., 2°/ Madame Antoinette, Alexandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbde

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

. ***** Monsieur Franck X... et Madame Christine Y... se sont mariés le 6 décembre 1980 à ROUBAIX, sans contrat préalable, et un enfant est issu de cette union, Alexandre, né le 23 septembre 1986

Source officielle