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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8543c
16 novembre 2000
Une enfant, Alexia, est issue de cette union le 24 avril 1994.
Pôle 1 - Chambre 11
69fc2180cdc6046d47e1326a
6 mai 2026
[T] [V] [W] [K] [E] né le 06 août 1997 à [Localité 1], de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Alexis Ngounou, avocat au barreau de Paris, présent en salle
CHAMBRE 07
69dfed13cdc6046d475eeb2b
10 avril 2026
PONTOISE JUGEMENT DU 10 avril 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00674 SAS ALEX BAT N° RG: 2026L00499 DEBITEUR SAS ALEX BAT [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 918324039 - 2022 B 5015 Représentant légal : Alexei
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00007
10 janvier 2018
l'ouverture frauduleuse du conteneur et la disparition d'une partie de la marchandise, constatées sur le terminal portuaire le 3 août 2010, le conteneur a été chargé "en l'état" à bord du navire MSC Alessia
Trib. de Commerce
69f32fafcdc6046d4712bf2c
29 avril 2026
graffier après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2025R2150 ENTRE - la société ECLIPSE SARL [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexia
civ2
60794cd29ba5988459c47216
5 novembre 1998
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 avril 1996), qu'Alexia X..., alors âgée de 15 ans, élève de 3e au collège Notre-Dame-de-Burry, établissement privé sous contrat d'association
CTX PROTECTION SOCIALE
6977e217cdc6046d47ce008a
7 octobre 2025
, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER substitué à l’audience par Me Jean CHROSCIK, avocat au barreau d’ARRAS D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Référés Proximité
679aa442e9a46d1f5a769acd
8 janvier 2025
N°Minute:25/00057 DOSSIER : N° RG 24/00882 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PGP6 Copie exécutoire à SCP LAFONT ET ASSOCIES expédition à Me Alexia ROLAND le 09 Janvier 2025 TRIBUNAL
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0827DEC002525708
27 août 2009
Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT Les requérantes, M mes Olga Vasiliou, Georgia Thanassa, Alexia Karagianni, Theodora Kanellopoulou, Sophia Kassaveti-Daliani, Efthalia
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00262
21 février 2012
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la Société de gestion du marché Malik (la SGMM) et ses actionnaires, Mmes X..., Alexiane
7ème Ch Prud'homale
626b8182d1fb03057d9a523a
28 avril 2022
TREHOREL Représentée par Me Pierre - alexis AMET de la SELAS S.E.L.A.S.
cr
6079a8099ba5988459c4bad2
24 janvier 1983
ALEXIS, Y... LOUIS, Z... JACQUES ET A...
Chambre 4 A
64a50c8ab8594705dbfcca59
4 juillet 2023
Copie exécutoire à : - Me Nicolas DESCHILDRE - Me Alexis HAMEL le 4 juillet 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG
Chambre Sécurité Sociale
642fb68dcece1704f574776a
4 avril 2023
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier
642fb68dcece1704f574776e
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 7 FEVRIER 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
3ème Chambre Commerciale
64364d7429c3df04f589a645
11 avril 2023
Me CARTRON Me POSTIC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
64b0e838c42a2105dbc59ca3
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 27 JUIN 2023.
64b0e838c42a2105dbc59ca9
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
64b0e839c42a2105dbc59cb5
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023.
CHAMBRE 2
69b5072dcdc6046d479f408b
13 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.
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