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8 619 résultats pour « Alexia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6616d6b963271232b2e490c0

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

_______________________________ Audience publique du 10 avril 2024 Décision du 10 avril 2024 partie demanderesse La Société [3], dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Alexis

Source officielle

Page 95 sur 431

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TJ

5ème chambre 2ème section

6a15e8a1cdc6046d4705a9ef

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Localité 1] TRONCHET ASSURANCES AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Michel BELLAICHE - #R0061 représentée par Me Alexis SOBOL - #E2365 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007845272

Admin. suprême

3 juin 1994

3 juin 1994

Alexis Z..., demeurant à Boco, Cournon (56200) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94da3

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

Décision déférée à la cour : jugement du 30 octobre 2019 -tribunal de grande instance de Paris - RG 17/13168 APPELANTE Madame [L] [C] épouse [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alexis

Source officielle
CC

civ3

613721a8cd580146773f5b6f

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Y..., Alexis, Louis Volant, demeurant "La Salle", ...

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

69c4a9cccdc6046d47fb7bdc

Commerce

11 septembre 2025

11 septembre 2025

[V] [F] [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] non comparant 2/ Predica Prevoyance Dialogue du Credit Agricole [Adresse 4] Représentée par Me Charles-Alexis GARO ([Localité 3]) PARTIES EN DÉFENSE, d'autre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91226

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur X...Olivier Alexis, demeurant ...20243 PRUNELLI DI FIUMORBO ... 20289 BASTIA CEDEX assisté de Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed5e

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Jan Alexis X... C/ Me Christian Y..., en qualité de mandataire liquidateur de M. Jan X...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacecb8dca058e3e7de0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6271469e057d789ac0

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEHARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6571469e057d789ac6

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007763917

Admin. suprême

23 septembre 1988

23 septembre 1988

que les consorts X... ne sont pas fondés à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Basse-Terre a rejeté leur demande ; Article 1er : La requête de Mmes ALEXIS

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677edf08b01eea4cf01a7276

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Comparant en la personne de madame [F] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [B] [L] [U] Non comparant (avis médical du 03 janvier 2025), régulièrement convoqué, représenté par maître Alexis

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677edf08b01eea4cf01a727e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DE [Localité 1] ST-JACQUES : Comparant en la personne de madame [O] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [B] [Z] Non comparante, régulièrement convoquée, représentée par maître Alexis

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677edf09b01eea4cf01a7282

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JACQUES DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 1] ST-JACQUES : Comparant en la personne de madame [K] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [J] [H] Comparante, assistée par maître Alexis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101364

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

leur départ en vacances, prévu le lendemain de l'accident, "Stéphane avait abordé le fait qu'il voulait se marier avec Christelle, afin de légaliser leur union et que Christelle porte le même nom qu'Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64549f94eedb07d0f818624f

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 28 FEVRIER 2023.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

63b67799a853827c9026d26b

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 21/02797 DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [H] [L] [M][D] [Adresse 3] [Localité 6] né le 07 Octobre 1981 à [Localité 7] Représenté par Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64af98ef049d5c05db173173

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 27 JUIN 2023.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64b0e83ac42a2105dbc59cbb

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 JUIN 2023.

Source officielle