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4 003 résultats pour « Ambroix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 3

DTA_2305665_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B soutient qu'il a été étudiant au Nigeria à l'université Ambrose Alli d'Ekpoma en microbiologie à compter de 2007.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2306371_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne, et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504794_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Par une délibération du 24 janvier 2022, la métropole de Lyon a ouvert à la concertation le projet de réaménagement de l'avenue des Frères Lumières, de la place Ambroise Courtois et de la rue du Premier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504958_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Par une délibération du 24 janvier 2022, la métropole de Lyon a ouvert à la concertation le projet de réaménagement de l'avenue des Frères Lumières, de la place Ambroise Courtois et de la rue du Premier

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2505203_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d’Oise en ce qui le concerne et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

6a0f74efcdc6046d477e59fe

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DÉLIVRÉES LE : A : SCP SAVARY-JUAREZ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Julie AMBROGGI, Juge, assistée de Cécile CHEBANCE, Greffier placé ; Après débats à l'audience

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6033524a4276eb0341d38b67

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Elizabeth POLLE-SENANEUCH, président - Marie-Christine DE LA SALLE, conseiller - Ambroise CATTEAU, vice président placé faisant fonction de conseiller

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2209921_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2209229_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2212230_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2212889_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise ce qui le concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2212324_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2213659_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2213673_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2217081_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne, et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2215156_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2216264_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2201716_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Ambroise La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ce qui la concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2204074_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2204275_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle

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