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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique 3
DTA_2305665_20231003
3 octobre 2023
B soutient qu'il a été étudiant au Nigeria à l'université Ambrose Alli d'Ekpoma en microbiologie à compter de 2007.
10ème Chambre
DTA_2306371_20230920
20 septembre 2023
Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne, et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2504794_20250513
13 mai 2025
Par une délibération du 24 janvier 2022, la métropole de Lyon a ouvert à la concertation le projet de réaménagement de l'avenue des Frères Lumières, de la place Ambroise Courtois et de la rue du Premier
DTA_2504958_20250513
11ème Chambre
DTA_2505203_20251126
26 novembre 2025
Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d’Oise en ce qui le concerne et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Chambre 1 Cabinet 6-10000
6a0f74efcdc6046d477e59fe
19 mai 2026
DÉLIVRÉES LE : A : SCP SAVARY-JUAREZ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Julie AMBROGGI, Juge, assistée de Cécile CHEBANCE, Greffier placé ; Après débats à l'audience
CHAMBRE SOCIALE C
6033524a4276eb0341d38b67
7 juillet 2017
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Elizabeth POLLE-SENANEUCH, président - Marie-Christine DE LA SALLE, conseiller - Ambroise CATTEAU, vice président placé faisant fonction de conseiller
10ème Chambre (JU)
DTA_2209921_20230705
5 juillet 2023
Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
DTA_2209229_20230614
14 juin 2023
Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
DTA_2212230_20230602
2 juin 2023
Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
DTA_2212889_20240131
31 janvier 2024
Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise ce qui le concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
DTA_2212324_20230614
DTA_2213659_20230621
21 juin 2023
Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
DTA_2213673_20230621
DTA_2217081_20231206
6 décembre 2023
Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne, et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
DTA_2215156_20230710
10 juillet 2023
DTA_2216264_20230710
Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
DTA_2201716_20250320
20 mars 2025
Ambroise La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ce qui la concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui
DTA_2204074_20230614
DTA_2204275_20230614
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