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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200999
18 juin 2015
18 juin 2015
le chef de redressement ¿rémunérations versées à des personnes non identifiées' relevant que ¿la comptabilité révèle l'attribution d'avantages en nature divers (achat de polos, de parkas, cadeaux bouteilles
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100111
13 février 2013
13 février 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, pour les besoins de la mise en bouteille de sa cuvée 2001 de vin de Chinon, la société
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00164_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
fait notamment référence aux " happy hours " et aux formules " suggestion du jour " et " dessert du jour " et justifie de manière explicite l'application du coefficient de 16,33 à la totalité des bouteilles
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00194_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
fait notamment référence aux " happy hours " et aux formules " suggestion du jour " et " dessert du jour " et justifie de manière explicite l'application du coefficient de 16,33 à la totalité des bouteilles
Source officielle3ème chambre
DTA_2100479_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
des montants respectifs de 3 003 euros au titre de 2015 et 1 672 euros au titre de 2016, correspondant soit à des invitations au restaurant pris les week-ends et jours fériés soit à des achats de bouteille
Source officielle2ème chambre
DTA_2101786_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
D'autre part, le vérificateur a examiné les ventes de bouteilles réalisées dans le magasin, telles que retracées par le logiciel de caisse.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6627f7d342439575e2f771d2
23 avril 2024
23 avril 2024
exception des bières), vins; vins d’AOP; vins IGP les 3 marques françaises suivantes dont une semi- figurative: Du brandy XO destiné à être commercialisé en Chine sous ces marques a été mis en bouteille
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2984
5 décembre 2006
5 décembre 2006
Il fut arrêté par les agents des douanes qui lors du contrôle du camion découvrirent 14 244 bouteilles d'eau de vie et de vodka.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163096
26 avril 2016
26 avril 2016
procureur superviseur de la prison à prendre des mesures afin, que lors de son transfert à Athènes pour un contrôle de son stimulateur cardiaque, il puisse uriner de manière normale et non dans une bouteille
Source officiellecomm
613723b9cd5801467740d566
9 janvier 2001
9 janvier 2001
. ; qu'il retient enfin que la rupture est intervenue en février alors que la préparation de la mise en bouteilles allait commencer et que cette période est la plus favorable pour la vente des bouchons
Source officiellecr
6079a8bd9ba5988459c4ebad
9 avril 1976
9 avril 1976
A FRAUDULEUSEMENT SOUSTRAIT UNE BOUTEILLE DE RHUM AU PREJUDICE DE LA SOCIETE GABILLET-QUANTIN ; QUE, SURPRISE EN FLAGRANT DELIT, ELLE A RESTITUE AUSSITOT L'OBJET VOLE ; QUE LA SOCIETE GABILLET-QUANTIN
Source officielleciv1
607940bb9ba5988459c3d924
24 mars 1965
24 mars 1965
ATTAQUE QUE LE 27 AVRIL 1947, AUCOURS D'UN ACCOUCHEMENT PRATIQUE SUR DAME Y...PAR LE DOCTEUR X..., MEDECIN DE L'HOPITAL-HOSPICE DE PERONNE, LA MALADE A ETE MORTELLEMENT BRULEE PAR L'EXPLOSION D'UNE BOUTEILLE
Source officiellecr
6079a8829ba5988459c4db58
25 mars 1965
25 mars 1965
A MIS EN VENTE DU VIN CONTENU DANS DES BOUTEILLES CACHETEES, DONT LES ETIQUETTES PORTAIENT L'INSCRIPTION SUIVANTE : RESERVE DE SIROCCO - EXCLUSIVITE DU DOMAINE DE PALAYSSON - C D M 12° MINIMUM ; ATTENDU
Source officielle3ème chambre
650bdf68beee0f8318b97607
11 juillet 2023
11 juillet 2023
DELECROIX, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [H] [R] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Olivier GROC, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE substitué par Me Valérie BOUTEILLER
Source officielleR E F E R E
69cae9cecdc6046d478dce3d
26 janvier 2026
26 janvier 2026
eux, le juge des référés statuera au seul vu des pièces du demandeur; L'examen des pièces versées au dossier par la société CLOS & MONOPOLE, notamment les confirmations de commandes de 246 et 622 bouteilles
Source officielleChambre commerciale
653ca62183c9498318209c93
4 octobre 2023
4 octobre 2023
délibéré au 04 OCTOBRE 2023 ; EXPOSE DU LITIGE La SAS Domaines Bonfils exerce l'activité principale d'achat et vente en gros, demi-gros et détail de spiritueux et jus de fruit en vrac et en bouteille
Source officielleciv3
60794be09ba5988459c442d2
13 février 1980
13 février 1980
QUI S'ETAIT REFUSEE EN OCTOBRE 1971, ALORS QUE LES BOUTEILLES A PURGE PRECONISEES PAR A...
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007624469
4 mars 1987
4 mars 1987
lui, en ce qui concerne en premier lieu le taux de perte correspondant à la casse, au vol, aux consommations du personnel et aux boissons offertes, en second lieu, le nombre de coupes servies par bouteille
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455796.20220303
3 mars 2022
3 mars 2022
dénaturé les pièces du dossier en affirmant, d'une part, que l'administration soutenait sans être contredite que les données informatiques de caisse établissaient que le chiffre d'affaires de vente de bouteilles
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202697_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
RV plastiques atlantique exploite depuis 2004, sur la commune de Bayonne, sous le régime de l’enregistrement, des installations classées pour la protection de l’environnement, de valorisation de bouteilles
Source officiellePage 96 sur 259