À l'étage : la partie hôtel comprenant 7 chambres et 2 escaliers extérieurs. Dans un deuxième bâtiment situé à l'arrière : 2 douches, une buanderie, 2 WC.

Il ressort de ces documents les éléments d'indécence suivants : La marquise située sur la façade avant de l'habitation présentait des verres cassés, avec un risque de chute de matériaux et donc d'atteinte

Cyril GUYAT, Conseiller Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, ******** Exposé du litige : La SA Schindler est une entreprise spécialisée dans la construction et la maintenance d'ascenseurs, d'escaliers

[P] [W], qui avait souscrit auprès de la société GMF Assurances (la GMF) un contrat ' garantie des accidents de la vie confort plus ', a été victime d'une chute en sortant d'une baignade dans le lac d'

revêtement de la terrasse qui présentent un débord contre lequel les utilisateurs peuvent buter et le débordement de l'eau évacuée par le groupe de sécurité du ballon d'eau chaude qui inonde le palier de l'escalier

Le Rottweiller le rattrapait, le faisait une nouvelle fois chuter et le mordait à l'avant-bras. Francisco B...portait alors un coup de couteau au chien qui prenait la fuite.

de l'appelante et ne sont étayés d'aucune preuve, étant précisé qu'il a été communiqué à la cour des photos noires inexploitables et que la pétition de 5 locataires concerne un autre escalier

(l’escalier d’accès au lot n°2 par le jardin est privé).

celle-ci doit être portée à deux heures par jour à titre viager, en raison d’un périmètre de marche limité à 100 mètres, de l’absence d’enchaînement possible des pas à la montée ou la descente des escaliers

en béton, des linteaux et poutres, la remise des terres, la pose des menuiseries en rez-de-chaussée hors porte de garage ; la tranche 2 visait la fourniture et pose d'un kit bois avec escalier et mezzanine

G... s’est rendu, en raison d’une chute intervenue la veille, aux urgences du centre hospitalier de Valence où une fracture du radius droit a été diagnostiquée et traitée par attelle plâtrée.

qui, à l'issue de son arrêt de travail de 41 jours, lui a reconnu un taux d'incapacité permanente partielle de 8 % ; qu'il a repris son travail le 7 mars 1983 ; que le 14 septembre 1983, il a fait une chute

travaux de remplacement des fenêtres devant et derrière ainsi que la porte d'entrée et, d'autre part, que des travaux de rénovation ont été effectués, non repris dans l'acte de vente, portant sur l'escalier

[H] qui a décidé de faire transformer une salle de douche à l'emplacement de l'ancienne cuisine avec un raccordement Ev se faisant sur une chute inappropriée.

du mandataire de gestion de Monsieur [G] en date du 22 novembre 1991, il est demandé au syndic (Madame [O]) de prendre d'urgence 'toutes les dispositions nécessaires... afin d'éviter d'éventuelles chutes

Cette convocation énonce les raisons qui conduisent l'étude à envisager le licenciement économique (notamment « chute considérable d'activité ne permettant plus de faire face à l'ensemble des charges »

intéressé étaient dues à l’absence de soins adéquats   ; le requérant souffrait de plusieurs pathologies à l’époque de son incarcération et une nouvelle lésion des ligaments avait été provoquée par une chute

A la suite de l'effondrement de la charpente et de la toiture, la verrière n'était plus étanche et l'eau s'est écoulée dans l'escalier.

Il y a donc lieu de condamner le CHU de La Réunion à l'indemniser au titre de ses débours à cette hauteur.

D, une couche de grave-ciment ne peut faire l'objet d'un essai à la plaque, ce n'est pas le cas d'une couche de graviers 0/20mm.