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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92778

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

C/ Mme Marie-Laure Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927e1

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bc4

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cee

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 décembre 2015, devant Mme Marie-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93506

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 juin 2016, devant Mme Marie-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935ef

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100580

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

l'arrêt attaqué d'avoir prononcé le divorce de Monsieur Patrice Y... et Madame Anita Z... aux torts partagés ; AUX MOTIFS QUE Patrice Y... a entretenu, pendant son mariage, une relation adultère avec Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90367

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

comparant en personne, assisté de la Selarl Sophie BRIANT, société d'avocats au barreau de Nouméa, EN PRÉSENCE DE : 1o) La SELARL Mary-Laure Z..., dont le siège social est sis à NOUMEA, ...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6312ef022e6a8e4f13ca61ae

Appel

26 août 2022

26 août 2022

Intimées ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 1037-1 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL, président, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu l'avis de caducité transmis le 13 Juin 2022

Source officielle
CA

Chambre 3-4

634e41bfdfc182adff7ad53a

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

ESTEREL prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me [L], avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laure

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364bae7e405357f749ea7fe

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Laure

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69ddd0b9cdc6046d472ab0b3

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

FINANCE AB (PUBL), Représentant : Me Victoria CABAYÉ de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69e1c6bfcdc6046d4788e586

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

SOCIAL, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E000FQ9J INTIMEE [H] [Y] -------------------------------------------------------------------------- OCME 60 Nous, Anne-Laure

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69f97ee5cdc6046d47a1bf74

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

SOCIETE GENERALE, Représentant : Me Manon CHAMPEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffière, Vu les

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5b8c1cdc6046d474eadc6

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Charlotte ABATI [Adresse 3] DEFENDEUR AMCOR FLEXIBLES PORTUGAL [Adresse 4] -PORTUGAL comparant par la SCP HUVELIN ET ASSOCIES [Adresse 5] et par Me Laure

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69eb4fd1cdc6046d475e3991

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

du délibéré du 16 avril 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Daniel VOISSIER, Juge Monsieur Alain GUILLEVIC, Juge en présence du Ministère Public représenté par Madame Laure

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6785ff9e88a2258b37c9d78b

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DBVB-V-B7I-BMNHF Ordonnance n° 2025/M7 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Laure

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e9e9edbb2ead0a581fb0d6

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DBVB-V-B7F-BG7YL Ordonnance n° 2025/M274 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Laure

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68df589f5835300816d8162e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

par Me Marlone ZARD de la SELARL HOWARD, avocat au barreau de PARIS ------------------------------------------------------------------------------------------- OCME N°177 Nous, Anne-Laure

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e404a75782d5f0611ceaf

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 4][Localité 5] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au

Source officielle

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