Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2026. La rapporteure, E.

SOCIETE NOUVELLE DE TRANSPORT [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE Représentant : Me Gautier THIERRY de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : S.A.R.L

SARL, [Adresse 3] comparaissant par Maître Yoann DELHAYE, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue en audience publique le 5 décembre 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Thierry

Monsieur, [N], [J],, [Adresse 3] * Monsieur, [U], [A],, [Adresse 4] comparaissant par Maître Margaux ALBIAC, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 5 septembre 2025 par Thierry

la cour : Ordonnance rendue le 18 Juillet 2024 par le Juge de la mise en état de VERSAILLES N° RG : 22/03373 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Thierry

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente

[B] né le 03 Janvier 1956 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 938 Et ayant pour avocat plaidant Me Thierry

Au surplus et en tout état da cause, Mme [Y] n'allègue pas qu'elle se tenait à la disposition des héritiers au delà du 19 janvier 2022.

au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été appelée le 17 Mai 2022 en audience publique conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Thierry

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thierry

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 AVRIL 2022 à la SCPA FRANCOIS TARDIVON Me Thierry CARON LD ARRÊT du : 21 AVRIL 2022

DROIT DU 11 JUILLET 2025 N°2025/325 Rôle N° RG 23/12817 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMAS5 [D] [E] C/ [17] Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : Me Thierry

C.H.S.C.T.A de Reims ; - le courriel professionnel adressé par la principale du collège Louis-Pasteur de Suippes (51600), Valérie Richard, juste avant le 10 septembre 2018, à l'inspecteur académique Thierry

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thierry

[Adresse 3] [Adresse 3] SIRET : 420 178 667 Représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Ayant pour avocat plaidant, Me Thierry SCHWARZMANN de la SELAS ORSAY SOCIETE

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thierry

24412 [I] [B] épouse [N] C/ [W] [Q] [T] [M] CHAMBRE NATIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE SCP LILAMAND TOSELLO Grosse délivrée le : à : Me Philippe SAMAK Me Thierry

ne produisent pas d'effets directs dans l'ordre juridique interne ; qu'elles ne peuvent, par suite, être utilement invoquées à l'encontre de la décision attaquée ; En ce qui concerne la violation alléguée

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture.

Thierry, président ; - M. Louvel, premier conseiller ; - Mme Zaccaron Guérin, conseillère ; Assistées de Mme Le Gueux, greffière.